Précédent
Suivant
Brevet : FR2941081 - PROCEDE DE DETECTION DE CHUTE
Titre
PROCEDE DE DETECTION DE CHUTE
N° et date de publication de la demande
FR2941081 - 16/07/2010 (BOPI 2010-28 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0950127 - 12/01/2009
N° et date de priorité
FR0950127 - 12/01/2009
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'objet de l'invention est un procédé de détection de chute d'un utilisateur, ledit utilisateur portant un dispositif de détection (10) comprenant un boîtier (12) renfermant des moyens d'alimentation (16), des moyens de transmission d'un signal d'alerte (18), un accéléromètre (20), et des moyens de traitement (22) des mesures fournies par l'accéléromètre comprenant des moyens de calcul (24) et des moyens de mémorisation (26), caractérisé en ce qu'il consiste à classifier le comportement de l'utilisateur à partir d'indicateurs de son activité issus des mesures d'accélération acquises par l'accéléromètre (20) et à différer le déclenchement d'un signal d'alerte afin d'éviter les fausses alertes.
INTERVENANTS
Déposant
INFO NETWORK SYSTEMS - ZA DE REMORA VOIE ROMAINE - 33170 DRAGIGNAN - FR - N° Siren : 408254886
Titulaire
TELECOM DESIGN - 12 RUE REMORA - 33170 GRADIGNAN - FR - N° Siren : 432382927
Inventeur
MAGDELAINE LAURENT - 33009 BORDEAUX - FR
Mandataire
AQUINOV - CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE ALLEE DE LA FORESTIERE - 33750 BEYCHAC & CAILLAU - FR - N° Siren : 440599207
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
16/07/2010 (BOPI 2010-28 )
Registre national des brevets (RNB)
09/01/2013 - N°0193349 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2013-06 )
05/08/2014 - N°0201853 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2014-36 )
14/10/2014 - N°0202909 - DN : Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance (BOPI 2014-46 )
05/12/2019 - N°0231646 - EM : Rectification d'une erreur matérielle (BOPI 2020-02 )
Date de constatation de déchéance
-
30/09/2013 (BOPI 2013-43 )
Dernière annuité payée
26/01/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
4
Date de paiement de la prochaine annuité
31/01/2013
