Brevet : FR2926462 - COMPOSITIONS COSMETIQUES ET/OU DERMATOLOGIQUES CONTENANT DES INHIBITEURS D'ELAS...

image notice

Titre

COMPOSITIONS COSMETIQUES ET/OU DERMATOLOGIQUES CONTENANT DES INHIBITEURS D'ELASTASE

N° et date de publication de la demande

FR2926462 - 24/07/2009 (BOPI 2009-30 )

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR0800329 - 22/01/2008

N° et date de priorité

FR0800329 - 22/01/2008

Classification internationale des brevets - CIB

A61K 8/68 ; A61Q 19/00

Classification coopérative des brevets - CPC

A61K 8/68 ; A61K 31/164 ; A61Q 19/08 ; C12P 13/02

Famille de brevets

FR2926462A1

Abrégé

L'invention s'adresse au domaine des nécessités de la vie et en particulier au domaine des soins de beauté.Elle a plus particulièrement pour objet des compositions cosmétiques à action anti élastase caractérisées en ce qu'elle renferment à titre de principe actif au moins un composé du type pseudo céramide de formule I dans laquelle le groupement Z représente une chaîne hydrocarbonée non saturée ou saturée, linéaire ou éventuellement ramifiée, comportant de 2 à 6 atomes de carbone éventuellement hydroxylée éventuellement interrompue par 1 ou 2 hétéroatomes, X représente un hydrogène, un groupement alkyle contenant de 1 à 5 atomes de carbone, éventuellement hydroxylé et les groupements AG et AG' désignent chacun une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, issue d'un acide gras comportant de 4 à 30 atomes de carbone et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, les deux groupements AG et AG' pouvant être identiques ou différentsen association ou en mélange avec un excipient ou un véhicule inerte approprié pour l'utilisation en cosmétique.Utilisation pour des soins de beauté.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095

Titulaire

SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095

Inventeur

YVERGNAUX FLORENT - 28100 DREUX - FR

COUTURIER LUCIE - 92210 SAINT CLOUD - FR

Mandataire

CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147

STATUT EN FRANCE

Publication du rapport de recherche préliminaire

24/07/2009 (BOPI 2009-30 )

Note

Revendications modifiées après publication de la demande

Délivrance

24/06/2016 (BOPI 2016-25 )

Dernière annuité payée

31/01/2025

Quantième- N° de l'annuité payée

18

Date de paiement de la prochaine annuité

02/02/2026

Vérification Anti-Robot
FriendlyCaptcha ⇗
chargement
download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base CCP : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 04/04/2025
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 04/04/2025
Je donne mon avis