Brevet : FR2926462 - COMPOSITIONS COSMETIQUES ET/OU DERMATOLOGIQUES CONTENANT DES INHIBITEURS D'ELAS...
Titre
COMPOSITIONS COSMETIQUES ET/OU DERMATOLOGIQUES CONTENANT DES INHIBITEURS D'ELASTASE
N° et date de publication de la demande
FR2926462 - 24/07/2009 (BOPI 2009-30 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0800329 - 22/01/2008
N° et date de priorité
FR0800329 - 22/01/2008
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention s'adresse au domaine des nécessités de la vie et en particulier au domaine des soins de beauté.Elle a plus particulièrement pour objet des compositions cosmétiques à action anti élastase caractérisées en ce qu'elle renferment à titre de principe actif au moins un composé du type pseudo céramide de formule I dans laquelle le groupement Z représente une chaîne hydrocarbonée non saturée ou saturée, linéaire ou éventuellement ramifiée, comportant de 2 à 6 atomes de carbone éventuellement hydroxylée éventuellement interrompue par 1 ou 2 hétéroatomes, X représente un hydrogène, un groupement alkyle contenant de 1 à 5 atomes de carbone, éventuellement hydroxylé et les groupements AG et AG' désignent chacun une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, issue d'un acide gras comportant de 4 à 30 atomes de carbone et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle, les deux groupements AG et AG' pouvant être identiques ou différentsen association ou en mélange avec un excipient ou un véhicule inerte approprié pour l'utilisation en cosmétique.Utilisation pour des soins de beauté.
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Titulaire
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Inventeur
YVERGNAUX FLORENT - 28100 DREUX - FR
COUTURIER LUCIE - 92210 SAINT CLOUD - FR
Mandataire
CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
24/07/2009 (BOPI 2009-30 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
24/06/2016 (BOPI 2016-25 )
Dernière annuité payée
31/01/2025
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
02/02/2026