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Brevet : FR2922715 - DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SOLS
Titre
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SOLS
N° et date de publication de la demande
FR2922715 - 01/05/2009 (BOPI 2009-18 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0707692 - 31/10/2007
N° et date de priorité
FR0707692 - 31/10/2007
Classification internationale des brevets - CIB
A01B 35/18 ; A01B 45/00 ; A01B 49/00 ; A01B 59/00 ; A01C 5/00
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un dispositif de traitement de sols, en particulier de terrains de sports gazonnés, et plus particulièrement un dispositif pour décompacter un sol et éventuellement y ajouter un matériau de traitement tel qu'un matériau drainant, un amendement organique, et/ou un fertilisant. Le dispositif comprend des moyens de coupe (2) aptes à réaliser des fentes (F) parallèles dans le sol, et des moyens écarteurs (4) disposés en aval des moyens de coupe aptes à élargir au moins une partie des fentes (F) réalisées par les moyens de coupe (2), et éventuellement des moyens de déversement (5, 6) disposés en aval des moyens écarteurs (4) pour déverser un matériau de traitement (M) dans les fentes.
INTERVENANTS
Déposant
ROPERT FRERES - LA MARE - 56000 VANNES - FR - N° Siren : 324716141
Titulaire
ROPERT FRERES - LA MARE - 56000 VANNES - FR - N° Siren : 324716141
Inventeur
ROPERT GERARD - 56610 ARRADON - FR
Mandataire
NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE 9 RUE DE LIEGE - 56100 LORIENT - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
01/05/2009 (BOPI 2009-18 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
07/09/2012 (BOPI 2012-36 )
Date de constatation de déchéance
-
14/09/2020 (BOPI 2020-42 )
Dernière annuité payée
31/10/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
12
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2019
