Précédent
Suivant
Brevet : FR2922102 - COMPOSITIONS COSMETIQUES ET/OU DERMATOLOGIQUES ET LEUR UTILISATION POUR LA DEPI...
Titre
COMPOSITIONS COSMETIQUES ET/OU DERMATOLOGIQUES ET LEUR UTILISATION POUR LA DEPIGMENTATION
N° et date de publication de la demande
FR2922102 - 17/04/2009 (BOPI 2009-16 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0707116 - 11/10/2007
N° et date de priorité
FR0707116 - 11/10/2007
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
A61K 8/42 ; A61K 8/68 ; A61K 31/22 ; A61K 31/23 ; A61K 31/231 ; A61K 31/232 ; A61P 17/00 ; A61Q 19/02
Famille de brevets
Abrégé
L'invention a pour objet des compositions cosmétiques et/ou dermatologiques destinées à une application topique, caractérisées en ce qu'elles contiennent à titre de principe actif, au moins un composé répondant à la formule (I) : dans laquelle :- m est un nombre entier choisi parmi les valeurs 1 et 2 ;- n est un nombre entier choisi parmi les valeurs 0, 1 et 2 ;- X est choisi parmi l'hydrogène et une chaîne hydrocarbonée comportant de 1 à 4 atomes de carbone ;- R1 et R3 sont des chaînes carbonées, saturées ou insaturées, comportant de 4 à 25 atomes de carbone et éventuellement 1 à 2 groupements hydroxyles portés par des carbones distincts ;- R2 est choisi parmi l'hydrogène et une chaîne alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone, linéaire ou ramifiée, et pouvant comporter un groupement hydroxyle ;- R4 est choisi parmi les groupements -H, -OH, -SH, -COOH et une chaîne carbonée, saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, terminée par un groupement choisi parmi -H, -OH, -SH et -COOH.Utilisation de ces compositions pour la dépigmentation cutanée.
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE SOLABIA - 29 RUE DELIZY - 93500 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Titulaire
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE SOLABIA - 29 RUE DELIZY - 93500 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Inventeur
YVERGNAUX FLORENT - 28100 DREUX - FR
COUTURIER LUCIE - 92210 SAINT CLOUD - FR
Mandataire
CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
17/04/2009 (BOPI 2009-16 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
15/02/2013 (BOPI 2013-07 )
Dernière annuité payée
31/10/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
18
Date de paiement de la prochaine annuité
31/10/2025
