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Brevet : FR2916476 - PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECONGELATION D'UN ADDITIF DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECH...
Titre
PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECONGELATION D'UN ADDITIF DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT
N° et date de publication de la demande
FR2916476 - 28/11/2008 (BOPI 2008-48)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0755184 - 22/05/2007
N° et date de priorité
FR0755184 - 22/05/2007
Classification CPC
F01N 3/2066 ; F01N 5/02 ; F01N2240/02 ; F01N2610/02 ; F01N2610/10 ; F01N2610/1406 ; F01N2610/1486 ; B60K 13/04 ; B60K2015/03427 ; Y02A 50/20 ; Y02T 10/12
Famille de brevets
FR2916476A1 ; ATE530743T1 ; ES2372653T3 ; WO2008152261A1 ; EP2147198A1
Abrégé
Dispositif de décongélation d'un additif (1) destiné à traiter des gaz d'échappement par injection de l'additif dans la ligne (10) d'échappement d'un véhicule à moteur thermique.Selon l'invention, ledit dispositif comprend des moyens (31, 32) de transfert d'énergie thermique entre ladite ligne d'échappement et un réservoir (21, 22) contenant ledit additif (1).Application à la réduction de l'émission des oxydes d'azote des moteurs thermiques.
INTERVENANTS
Déposant
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA - DTAT MPG BPI ROUTE DE GISY - 78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - FR - N° Siren : 542065479
Titulaire
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA - DTAT MPG BPI ROUTE DE GISY - 78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - FR - N° Siren : 542065479
Inventeur
SEDILOT XAVIER - 75015 PARIS - FR
Mandataire
PSA PEUGEOT CITROEN - VEIP - VV1400 ROUTE DE GISY - 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - FR - N° Siren : 319187308
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/11/2008 (BOPI 2008-48)
Date de constatation de déchéance
-
31/01/2014 (BOPI 2014-10)
Dernière annuité payée
23/05/2012
Quantième- N° de l'annuité payée
6
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2013
