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Brevet : FR2909378 - CERAMIDES OU PSEUDO-CERAMIDES QUATERNISES ET LES COMPOSITIONS COSMETIQUES EN CO...
Titre
CERAMIDES OU PSEUDO-CERAMIDES QUATERNISES ET LES COMPOSITIONS COSMETIQUES EN CONTENANT
N° et date de publication de la demande
FR2909378 - 06/06/2008 (BOPI 2008-23 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0610602 - 05/12/2006
N° et date de priorité
FR0610602 - 05/12/2006
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention se rapporte au domaine de la chimie et plus particulièrement à la synthèse de sels d'ammonium quaternaires.La présente invention se rapporte à des composés correspondant à la formule (I) : dans laquelle :- m et n sont, indépendamment l'un de l'autre, des nombres entiers choisis parmi les valeurs 0, 1, 2 et 3 ;- p est un nombre entier choisi parmi les valeurs 1, 2 et 3 ;- X est choisi parmi l'hydrogène et une chaîne carbonée comportant de 1 à 4 atomes de carbone ;- R1 est une chaîne carbonée, saturée ou insaturée, comportant de 4 à 25 atomes de carbone et éventuellement de 1 à 2 groupements hydroxyle ;- R2 est choisi parmi l'hydrogène et une chaîne alkyle comportant de 1 à 4 atomes de carbone, linéaire ou ramifiée, pouvant comporter un groupement hydroxyle ;- R3 est choisi parmi les groupements suivants : tels que R est une chaîne carbonée, saturée ou insaturée, comportant de 4 à 25 atomes de carbone et éventuellement de 1 à 2 groupements hydroxyle ;- R4, R5 et R6 sont, indépendamment les uns des autres, un groupement alkyle comportant de 1 à 12 atomes de carbone, pouvant comporter des insaturations ou un groupement aromatique ;- Z est un halogène.La présente invention se rapporte également à la synthèse des composés de formule (I) par couplage entre une amine tri substituée et un dérivé de céramide ou de pseudo-céramide.Utilisation cosmétique des composés de formule (I) ou des compositions en contenant, plus particulièrement dans le domaine des soins capillaires et des shampooings.
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Titulaire
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93698 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Inventeur
YVERGNAUX FLORENT - 28100 DREUX - FR
COUTURIER LUCIE - 92210 SAINT CLOUD - FR
Mandataire
CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147
STATUT EN FRANCE
Publication du rapport de recherche préliminaire
06/06/2008 (BOPI 2008-23 )
Délivrance
13/01/2012 (BOPI 2012-02 )
Registre national des brevets (RNB)
14/01/2009 - N°0168241 - RR : Recours en restauration ou en annulation (BOPI 2009-08 )
21/01/2009 - N°0168374 - DF : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance (BOPI 2009-09 )
Dernière annuité payée
31/12/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
19
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2025
