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Brevet : FR2906407 - PILE A COMBUSTIBLE A OXYDE SOLIDE, INCORPORANT UN ECHANGEUR THERMIQUE
Titre
PILE A COMBUSTIBLE A OXYDE SOLIDE, INCORPORANT UN ECHANGEUR THERMIQUE
N° et date de publication de la demande
FR2906407 - 28/03/2008 (BOPI 2008-13 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0653886 - 21/09/2006
N° et date de priorité
FR0653886 - 21/09/2006
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
H01M 8/04022 ; H01M 8/04074 ; Y02E 60/50 ; H01M 8/12 ; H01M 8/04 ; H01M 8/04022 ; H01M 8/04074 ; Y02E 60/50
Famille de brevets
KR20090057139A ; WO2008034987A1 ; ES2364293T3 ; ATE508486T1 ; FR2906407A1 ; CA2669792A1 ; AU2007298869A1 ; JP2010504607A ; DK2080244T3 ; EP2080244A1 ; US2010021784A1
Abrégé
Pile à combustible (1) à oxyde solide, comprenant un coeur de pile (2) et un échangeur thermique (4) apte à alimenter ledit coeur de pile (1) en un fluide à une température nécessaire à son fonctionnement, l'échangeur comportant un circuit de fluide froid (CA) interfacé thermiquement avec un circuit de fluide chaud (HA), le circuit de fluide froid (CA) alimentant l'entrée (10) en fluide du coeur de pile et le circuit de fluide chaud étant alimenté par la sortie (11) en fluide du coeur de pile, caractérisé en ce que l'échangeur thermique (4) est disposé concentriquement avec le coeur de pile (2).
INTERVENANTS
Déposant
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 25 RUE LEBLANC IMMEUBLE LE PONANT D - 75015 PARIS CEDEX 15 - FR - N° Siren : 775685019
Titulaire
SNECMA - 2 BD DU GENERAL MARTIAL VALIN - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 414815217
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - 25 RUE LEBLANC BATIMENT "LE PONANT D" - 75015 PARIS - FR - N° Siren : 775685019
Inventeur
FOURMIGUE JEAN FRANCOIS - 38600 FONTAINE - FR
Mandataire
CABINET LAURENT ET CHARRAS - LE CONTEMPORAIN 50 CHEMIN DE LA BRUYERE - 69574 DARDILLY CEDEX - FR - N° Siren : 412343626
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/03/2008 (BOPI 2008-13 )
Délivrance
14/11/2008 (BOPI 2008-46 )
Registre national des brevets (RNB)
05/10/2009 - N°0173248 - PT : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) (BOPI 2009-46 )
Date de constatation de déchéance
-
31/05/2016 (BOPI 2016-26 )
Dernière annuité payée
30/09/2014
Quantième- N° de l'annuité payée
9
Date de paiement de la prochaine annuité
30/09/2015
