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Brevet : FR2903465 - DISPOSITIF DE FIXATION D'ORGANES MECANIQUES OU DE MOBILIERS DE TOUT TYPE SUR UN...
Titre
DISPOSITIF DE FIXATION D'ORGANES MECANIQUES OU DE MOBILIERS DE TOUT TYPE SUR UNE PLAQUE PERFOREE.
N° et date de publication de la demande
FR2903465 - 11/01/2008 (BOPI 2008-02 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0606160 - 06/07/2006
N° et date de priorité
FR0606160 - 06/07/2006
Classification internationale des brevets - CIB
Famille de brevets
Abrégé
Dispositif de fixation d'organes mécaniques ou de mobiliers de tout type sur une plaque ou une paroi perforée telle que, par exemple, sur un plancher ou une dalle perforée, caractérisée en ce qu'il comporte au moins deux doigts de verrouillage espacés et parallèles ou sensiblement parallèles (5) dont l'un au moins est mobile et peut-être déplacé latéralement, de sorte à se rapprocher ou à s'éloigner du second desdits doigts, sous l'action d'un moyen de poussée (9) l'extrémité libre desdits doigts étant conformée (13) pour qu'en fin de l'un des mouvements de rapprochement ou d'éloignement, lesdits extrémité puissent venir s'accrocher à l'arrière du bord de perforations ménagées dans une paroi ou plaque réceptrice.
INTERVENANTS
Déposant
CEPRIM TECHNOLOGIES - CHEMIN DE PLAN DE REDON - 13720 LA BOUILLADISSE - FR - N° Siren : 485386171
Titulaire
CEPRIM TECHNOLOGIES - CHEMIN DE PLAN DE REDON - 13720 LA BOUILLADISSE - FR - N° Siren : 485386171
Inventeur
BOYER ROLAND - 13720 LA BOUILLADISSE - FR
Mandataire
CABINET MAREK - 28 RUE DE LA LOGE BP 42413 - 13201 MARSEILLE CEDEX 2 - FR - N° Siren : 444910004
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
11/01/2008 (BOPI 2008-02 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
16/03/2012 (BOPI 2012-11 )
Date de constatation de déchéance
-
05/03/2024 (BOPI 2024-14 )
Dernière annuité payée
25/07/2022
Quantième- N° de l'annuité payée
17
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2023
