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Brevet : FR2889591 - BIOCAPTEUR EN PHASE IMMOBILISEE
Titre
BIOCAPTEUR EN PHASE IMMOBILISEE
N° et date de publication de la demande
FR2889591 - 09/02/2007 (BOPI 2007-06 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0508235 - 02/08/2005
N° et date de priorité
FR0508235 - 02/08/2005
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Biocapteur comportant un boîtier (12), un support d'immobilisation (16) de bioéléments (18) et des moyens de transduction (20), les moyens de transduction (20) étant aptes, quand le support (16) est monté sur le boîtier (12) dans une position de service, à recevoir un signal émis par les bioéléments (18) et à le convertir en un signal électrique.Le biocapteur selon l'invention est remarquable en ce que le support (16) est démontable du boîtier (12) indépendamment des moyens de transduction (20).
INTERVENANTS
Déposant
BIOLUMINE - 18 BD GASTON DEFFERRE IUT DE LA ROCHE SUR YON - 85035 LA ROCHE SUR YON - FR - N° Siren : 434228946
Titulaire
LA BIOCHIMIE APPLIQUEE (SOLABIA) - 26 BIS RUE DELIZY - 93698 PANTIN CEDEX - FR - N° Siren : 316743095
Inventeur
THOUAND GERALD - 85170 DOMPIERRE SUR YON - FR
HORRY HABIB - 60000 BEAUVAIS - FR
VRIGNAUD BERNARD - 85000 LA ROCHE SUR YON - FR
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
09/02/2007 (BOPI 2007-06 )
Note
Revendications modifiées après publication de la demande
Délivrance
25/04/2008 (BOPI 2008-17 )
Registre national des brevets (RNB)
04/11/2009 - N°0173861 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2009-49 )
Date de constatation de déchéance
-
29/04/2016 (BOPI 2016-22 )
Dernière annuité payée
17/07/2014
Quantième- N° de l'annuité payée
10
