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Brevet : FR2871481 - PROCEDE DE CONSOLIDATION DE TRAVERSES ET TRAVERSES CONSOLIDEES
Titre
PROCEDE DE CONSOLIDATION DE TRAVERSES ET TRAVERSES CONSOLIDEES
N° et date de publication de la demande
FR2871481 - 16/12/2005 (BOPI 2005-50 )
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0406226 - 09/06/2004
N° et date de priorité
FR0406226 - 09/06/2004
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Un procédé de consolidation de traverses constituées par deux plots ou blochets (1, 2) en béton reliés par une entretoise (3), comporte les étapes suivantes :a). mettre en place sur chaque blochet (1,2) en béton une semelle (5, 6) en matériau souple, par exemple en polyuréthane,b). positionner un profilé de consolidation (4) sur lesdites semelles (5, 6) mises en place sur les blochets (1,2),c). percer les blochets (1, 2), de manière à utiliser les perçages réalisés en vue d'une fixation mécanique,d). fixer le profilé (4) de consolidation aux deux blochets (1, 2) avec interposition des semelles (5, 6) en matériau souple.
INTERVENANTS
Déposant
TSO - CHE DU CORPS DE GARDE ZI - 77500 CHELLES - FR - N° Siren : 747252120
SECO RAIL - ESPACE LUMIERE 6 RUE EMILE PATHE - 78400 CHATOU - FR - N° Siren : 632049128
Titulaire
TSO - CHE DU CORPS DE GARDE ZI - 77500 CHELLES - FR - N° Siren : 747252120
SECO RAIL - ESPACE LUMIERE 6 RUE EMILE PATHE - 78400 CHATOU - FR - N° Siren : 632049128
Inventeur
BROUXEL GILLES - 56400 BRECH - FR
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
16/12/2005 (BOPI 2005-50 )
Délivrance
22/09/2006 (BOPI 2006-38 )
Date de constatation de déchéance
-
28/02/2017 (BOPI 2017-13 )
Dernière annuité payée
19/06/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
12
