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Brevet : FR2858394 - FOUR ENCASTRABLE A PAROIS LATERALES VENTILEES
Titre
FOUR ENCASTRABLE A PAROIS LATERALES VENTILEES
N° et date de publication de la demande
FR2858394 - 04/02/2005 (BOPI 2005-05)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0309243 - 28/07/2003
N° et date de priorité
FR0309243 - 28/07/2003
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Ce four encastrable à parois latérales (34) ventilées comporte une face avant (20) et une face arrière (26) reliées par les parois latérales (34), un ventilateur (6) placé à l'intérieur du four et alimenté en air frais par des ouïes réalisées dans au moins une paroi latérale (34) du four.Au moins l'une des ouïes, sur chaque face latérale (34) munie d'ouïes, est réalisée à proximité de la face arrière (26) du four.Lesdites ouïes sont chacune carénées de manière à favoriser l'entrée de l'air en provenance de la face avant (20) du four et formant un obstacle pour l'air provenant de l'arrière du four.
INTERVENANTS
Déposant
BRANDT INDUSTRIES - 7 RUE HENRI BECQUEREL - 92500 RUEIL MALMAISON CEDEX - FR - N° Siren : 440303196
Titulaire
GROUPE BRANDT - 89-91 BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT 92500 RUEIL-MALMAISON - FR - N° Siren : 799632443
Inventeur
RAIMOND SYLVAIN - 45000 ORLEANS - FR
Mandataire
SANTARELLI - 49, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
04/02/2005 (BOPI 2005-05)
Délivrance
14/10/2005 (BOPI 2005-41)
Registre national des brevets (RNB)
26/08/2011 - N°0185429 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2011-39)
20/04/2016 - N°0211259 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2016-20)
26/04/2016 - N°0211359 - GC : Constitution de gage (BOPI 2016-21)
27/05/2019 - N°0229169 - GR : Radiation de gage (BOPI 2019-35)
Date de constatation de déchéance
-
05/03/2019 (BOPI 2019-14)
Dernière annuité payée
29/06/2017
Quantième- N° de l'annuité payée
15
Date de paiement de la prochaine annuité
31/07/2018
