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Brevet : FR2855591 - DISPOSITIF PROJECTEUR MUNI D'UN SYSTEME DE DETERMINATION DE POSITION OU DE VARI...
Titre
DISPOSITIF PROJECTEUR MUNI D'UN SYSTEME DE DETERMINATION DE POSITION OU DE VARIATION DE POSITION
N° et date de publication de la demande
FR2855591 - 03/12/2004 (BOPI 2004-49)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0306456 - 27/05/2003
N° et date de priorité
FR0306456 - 27/05/2003
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne essentiellement un dispositif projecteur qui possède une phase d'initialisation limitée. L'invention peut être réalisée pour des projecteurs de voiture. L'invention permet de mesurer une position de rotation d'un dispositif projecteur sur une large gamme de valeurs. Cette gamme se décompose en une plage limitée autour d'une position de référence et en deux plages latérales de part et d'autre de la plage limitée. L'information sur la position du dispositif projecteur donnée par la plage limitée est très précise alors que sur les plages latérales, l'information donnée sur la position du dispositif projecteur est beaucoup plus grossière. A partir de la gamme, le dispositif projecteur est ramené dans une position de référence lors de la phase d'initialisation.
INTERVENANTS
Déposant
VALEO VISION - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 34 RUE SAINT ANDRE - 93012 BOBIGNY CEDEX - FR - N° Siren : 950344333
Titulaire
VALEO VISION - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 34 RUE SAINT ANDRE - 93012 BOBIGNY CEDEX - FR - N° Siren : 950344333
Inventeur
CHAVE REMY - 75007 PARIS - FR
L'HERMINE ALBAN - 75005 PARIS - FR
DARI ALAIN - 94120 FONTENAY SOUS BOIS - FR
UHRICH ARNAUD - 75015 PARIS - FR
Mandataire
VALEO VISION - SERVICE PROPRIETE INDUSTRIELLE 34 RUE SAINT ANDRE - 93012 BOBIGNY CEDEX - FR - N° Siren : 950344333
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
03/12/2004 (BOPI 2004-49)
Date de constatation de déchéance
-
31/01/2012 (BOPI 2012-07)
Dernière annuité payée
31/05/2010
Quantième- N° de l'annuité payée
8
Date de paiement de la prochaine annuité
31/05/2011
