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Brevet : FR2841926 - SERRURE A PENE PERFECTIONNE
Titre
SERRURE A PENE PERFECTIONNE
N° et date de publication de la demande
FR2841926 - 09/01/2004 (BOPI 2004-02)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0208226 - 02/07/2002
N° et date de priorité
FR0208226 - 02/07/2002
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Le petit pêne, biseauté, (Z1), de cette serrure présente une troncature, continue ou en "marches d'escalier", comprise entre deux arêtes verticales : l'une (2) de sa face avant (1), l'autre (4) de son biseau (3), permettant à l'embout de ce pêne (Z1) de s'engager plus ou moins profondément dans la gâche (g'), au claquage de la porte (P), en retenue initiale de celle-ci, avant sa fermeture complète, sous l'action des moyens de rappel dudit pêne (Z1).Application à la pose des serrure en huisserie.
INTERVENANTS
Déposant
VERNA CHRISTOPHE - 116 QUAI DE BACALAN TERRE-PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR
Titulaire
VERNA CHRISTOPHE - 116 QUAI DE BACALAN TERRE-PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR
Inventeur
VERNA CHRISTOPHE - 33300 BORDEAUX - FR
Mandataire
CHRISTOPHE VERNA - 116 QUAI DE BACALAN TERRE PLEIN DES ECLUSES - 33300 BORDEAUX - FR
STATUT EN FRANCE : Dossier rejeté définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
09/01/2004 (BOPI 2004-02)
