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Brevet : FR2840920 - NOUVEAU MICROORGANISME DE LA FAMILLE DES ENTEROBACTERIACEAE
Titre
NOUVEAU MICROORGANISME DE LA FAMILLE DES ENTEROBACTERIACEAE
N° et date de publication de la demande
FR2840920 - 19/12/2003 (BOPI 2003-51)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0207464 - 18/06/2002
N° et date de priorité
FR0207464 - 18/06/2002
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
A61K 8/73 ; A61Q 19/00 ; C08B 37/006 ; C12P 19/04 ; C12N 1/205 ; C12R2001/01
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne un microorganisme de la famille des Enterobacteriaceae, déposé à la Collection Nationale des Cultures de Microorganismes sous le N° 1-2744, et ses mutants, capables de former un polysaccharide dont l'unité répétitive comporte du fucose, du galactose, du glucose et de l'acide glucuronique selon un rapport molaire de 2 : 2 : 1 : 1. L'invention concerne également un procédé de production de ce polysaccharide comprenant a) la croissance d'un microorganisme de la famille des Enterobacteriaceae déposé à la Collection Nationale des Cultures de Microorganismes sous le N° 1-2744 par fermentation aérobie dans un milieu nutritif aqueux, puis b) le recueil dudit polysaccharide à partir du moût obtenu à la fin de l'étape a).
INTERVENANTS
Déposant
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93500 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Titulaire
SOCIETE LA BIOCHIMIE APPLIQUEE - 29 RUE DELIZY - 93500 PANTIN - FR - N° Siren : 316743095
Inventeur
PHILBE JEAN LUC - 27570 ACON - FR
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
19/12/2003 (BOPI 2003-51)
Délivrance
23/06/2006 (BOPI 2006-25 )
Date de constatation de déchéance
-
04/03/2019 (BOPI 2019-14 )
Dernière annuité payée
30/05/2017
Quantième- N° de l'annuité payée
16
Date de paiement de la prochaine annuité
02/07/2018
