Brevet : FR2832714 - DERIVES DE 4-(OXAZOLOPYRIDIN-2-YL)-1,4-DIAZABICYCLO°3.2.2! NONANE, LEUR PREPARA...

image notice

Titre

DERIVES DE 4-(OXAZOLOPYRIDIN-2-YL)-1,4-DIAZABICYCLO°3.2.2! NONANE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE

N° et date de publication de la demande

FR2832714 - 30/05/2003 (BOPI 2003-22)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR0115152 - 23/11/2001

N° et date de priorité

FR0115152 - 23/11/2001

Abrégé

Composé répondant à l'une des formules générales suivantesdans lesquelles R1, R2 et R3 représentent chacun, indépendamment les uns des autres, un atome d'hydrogène ou un groupe (C1-C6) alkyle, ou (Cl-C6) alcoxy, ou un groupe nitro, ou amino, ou hydroxy, ou un atome d'halogène ou un groupe phényle, ou un groupe pyridinyle, ou un groupe thiényle. Application en thérapeutique.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SANOFI-SYNTHELABO - DEPARTEMENT BREVETS 174 AVENUE DE FRANCE - 75013 PARIS - FR - N° Siren : 395030844

Titulaire

SANOFI AVENTIS - 174 AV DE FRANCE - 75013 PARIS - FR - N° Siren : 395030844

Inventeur

GALLI FREDERIC - 92420 VAUCRESSON - FR

LECLERC ODILE - 91460 BRIIS SOUS FORGES - FR

LOCHEAD ALISTAIR W - 94220 CHARENTON LE PONT - FR

Mandataire

SANOFI - PATENT DEPARTMENT 54 RUE DE LA BOETIE - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 395030844

STATUT EN FRANCE : Déchu

Publication du rapport de recherche préliminaire

30/05/2003 (BOPI 2003-22)

Délivrance

16/07/2004 (BOPI 2004-29)

Registre national des brevets (RNB)

30/09/2005 - N°0147509 - CD : Changement de nom, de dénomination

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

14/10/2016

Quantième- N° de l'annuité payée

16

Date de paiement de la prochaine annuité

30/11/2017

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis