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Brevet : FR2821466 - DISPOSITIF DE REVISION DU PLAN DE VOL D'UN AERONEF, NOTAMMENT D'UN AVION DE TRA...
Titre
DISPOSITIF DE REVISION DU PLAN DE VOL D'UN AERONEF, NOTAMMENT D'UN AVION DE TRANSPORT
N° et date de publication de la demande
FR2821466 - 30/08/2002 (BOPI 2002-35)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0102565 - 26/02/2001
N° et date de priorité
FR0102565 - 26/02/2001
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
ATE258703T1 ; BR0200589A ; EP1249812A1 ; US2002120373A1 ; DE60200185T2 ; FR2821466A1 ; CA2370457A1 ; ES2213734T3
Abrégé
- Dispositif de révision du plan de vol d'un aéronef, notamment d'un avion de transport. - Le dispositif (1) comporte des moyens d'affichage (3) présentant, sur un écran de visualisation (5), une page de plan de vol comprenant un plan de vol, et des moyens de révision actionnables (6) permettant de réaliser une révision dudit plan de vol. L'écran de visualisation (5) comporte une fenêtre interactive (F) comprenant des objets sensibles, et la page de plan de vol comporte un signe caractéristique indiquant un menu de révision, des premiers objets sensibles prévus au niveau de points de route et du signe caractéristique, la désignation et la validation d'un premier objet sensible commandant le déroulement d'un menu de révision, et des deuxièmes objets sensibles associés à des pages de révision particulières et prévus sur le menu de révision lorsqu'il est déroulé, la désignation et la validation d'un deuxième objet sensible commandant l'accès à la page de révision associée.
INTERVENANTS
Déposant
EADS AIRBUS SA - 37 BOULEVARD DE MONTMORENCY - 75781 PARIS CEDEX 16 - FR - N° Siren : 393341532
Titulaire
AIRBUS OPERATIONS - 316 ROUTE DE BAYONNE - 31060 TOULOUSE - FR - N° Siren : 420916918
Inventeur
LAFON JEAN FRANCOIS - 31000 TOULOUSE - FR
FERRO DANIEL - 31600 MURET - FR
Mandataire
GEVERS & ORES - IMMEUBLE LE PALATIN 2 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 PARIS LA DEFENSE CEDEX - FR
STATUT EN FRANCE : Déchu
Publication du rapport de recherche préliminaire
30/08/2002 (BOPI 2002-35)
Délivrance
16/05/2003 (BOPI 2003-20)
Registre national des brevets (RNB)
07/04/2003 - N°0132663 - CA : Changement d'adresse
07/04/2003 - N°0132663 - CD : Changement de nom, de dénomination
07/04/2003 - N°0132663 - CN : Changement de forme juridique
13/09/2011 - N°0185714 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2011-42)
16/09/2011 - N°0185806 - CA : Changement d'adresse (BOPI 2011-42)
16/09/2011 - N°0185806 - CD : Changement de nom, de dénomination (BOPI 2011-42)
16/09/2011 - N°0185806 - CN : Changement de forme juridique (BOPI 2011-42)
Date de constatation de déchéance
-
05/10/2020 (BOPI 2020-45)
Dernière annuité payée
19/02/2019
Quantième- N° de l'annuité payée
19
Date de paiement de la prochaine annuité
02/03/2020
