Brevet : FR2818611 - BICYCLETTE PLIABLE
Titre
BICYCLETTE PLIABLE
N° et date de publication de la demande
FR2818611 - 28/06/2002 (BOPI 2002-26)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0017096 - 27/12/2000
N° et date de priorité
FR0017096 - 27/12/2000
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
WO02051697A1 ; JP2004525019A ; FR2818611A1 ; US2004032110A1 ; EP1349769A1 ; CA2433290A1 ; ATE336415T1 ; DE60122380T2
Abrégé
Bicyclette pliable comprenant un cadre (1) qui comporte une partie avant (2) sur laquelle est montée pivotante une tige de direction (12) ayant une extrémité inférieure pourvue d'une première roue (13) et une extrémité supérieure pourvue d'un guidon (14), une partie arrière (4) sur laquelle est montée une seconde roue (26), et une partie centrale (3) sur laquelle sont montés une selle (6) et un pédalier (5) relié à la roue arrière (26) par un moyen de transmission (27), de telle manière que la selle, le pédalier, la tige de direction, la roue avant et la roue arrière soient contenus sensiblement dans un même plan (P) lorsque la bicyclette est dans un état déplié, le cadre comprenant des moyens (18, 25) d'articulation de la partie avant et de la partie arrière à la partie centrale pour réduire un empattement de la bicyclette qui sont associés à des moyens (18, 25) pour maintenir au moins la roue avant et la roue arrière dans ledit plan (P).
INTERVENANTS
Déposant
BIGOT HENRI - 8 RUE VIET - 94000 CRETEIL - FR
Titulaire
MOBIKY - 3 RUE DES PETITES CHAUSSEES - 14112 BIEVILLE BEUVILLE - FR - N° Siren : 479760043
Inventeur
BIGOT HENRI - 94000 CRETEIL - FR
Mandataire
CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 784330128
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/06/2002 (BOPI 2002-26)
Délivrance
04/04/2003 (BOPI 2003-14)
Registre national des brevets (RNB)
05/11/2003 - N°0135789 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
11/07/2006 - N°0152877 - AM : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de PI
11/07/2006 - N°0152877 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
11/07/2006 - N°0152878 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Date de constatation de déchéance
-
20/10/2008 (BOPI 2008-47)
Dernière annuité payée
18/12/2006
Quantième- N° de l'annuité payée
7