Brevet : FR2818611 - BICYCLETTE PLIABLE

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Titre

BICYCLETTE PLIABLE

N° et date de publication de la demande

FR2818611 - 28/06/2002 (BOPI 2002-26)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR0017096 - 27/12/2000

N° et date de priorité

FR0017096 - 27/12/2000

Classification CIB

B62K 15/00

Classification CPC

B62K 15/008 ; B62K 15/008

Abrégé

Bicyclette pliable comprenant un cadre (1) qui comporte une partie avant (2) sur laquelle est montée pivotante une tige de direction (12) ayant une extrémité inférieure pourvue d'une première roue (13) et une extrémité supérieure pourvue d'un guidon (14), une partie arrière (4) sur laquelle est montée une seconde roue (26), et une partie centrale (3) sur laquelle sont montés une selle (6) et un pédalier (5) relié à la roue arrière (26) par un moyen de transmission (27), de telle manière que la selle, le pédalier, la tige de direction, la roue avant et la roue arrière soient contenus sensiblement dans un même plan (P) lorsque la bicyclette est dans un état déplié, le cadre comprenant des moyens (18, 25) d'articulation de la partie avant et de la partie arrière à la partie centrale pour réduire un empattement de la bicyclette qui sont associés à des moyens (18, 25) pour maintenir au moins la roue avant et la roue arrière dans ledit plan (P).

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INTERVENANTS

Déposant

BIGOT HENRI - 8 RUE VIET - 94000 CRETEIL - FR

Titulaire

MOBIKY - 3 RUE DES PETITES CHAUSSEES - 14112 BIEVILLE BEUVILLE - FR - N° Siren : 479760043

Inventeur

BIGOT HENRI - 94000 CRETEIL - FR

Mandataire

CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 784330128

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Publication du rapport de recherche préliminaire

28/06/2002 (BOPI 2002-26)

Délivrance

04/04/2003 (BOPI 2003-14)

Registre national des brevets (RNB)

05/11/2003 - N°0135789 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

11/07/2006 - N°0152877 - AM : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de PI

11/07/2006 - N°0152877 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

11/07/2006 - N°0152878 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété

Date de constatation de déchéance

Dernière annuité payée

18/12/2006

Quantième- N° de l'annuité payée

7

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