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Brevet : FR2800298 - PROCEDE D'EPURATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS THERMIQUES
Titre
PROCEDE D'EPURATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS THERMIQUES
N° et date de publication de la demande
FR2800298 - 04/05/2001 (BOPI 2001-18)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9913630 - 29/10/1999
N° et date de priorité
FR9913630 - 29/10/1999
Classification internationale des brevets - CIB
B01D 47/02 ; B01D 53/14 ; B01D 53/86 ; B01D 53/90 ; B01D 53/94
Classification coopérative des brevets - CPC
B01D 47/021 ; B01D 53/1481 ; B01D 53/869 ; B01D 53/90 ; B01D 53/9418 ; B01D 53/944 ; B01D 53/9459 ; B01D 53/9477 ; B01D2251/2062 ; B01D2251/2067 ; B01D2255/20723 ; Y02A 50/20 ; Y02T 10/12
Famille de brevets
Abrégé
Un procédé d'épuration des gaz d'échappement de moteurs thermiques caractérisé par les étapes ci-après exécutées en séquence :réchauffage des gaz d'échappement jusqu'à une température comprise entre 300degreC et 450degreC, et de préférence de l'ordre de 350degreC à 360degreC, - traitement des oxydes de carbone et hydrocarbures par oxydation catalytique, - adjonction d'un réactif tel que l'urée ou l'ammoniaque,- traitement des oxydes d'azote par réduction catalytique,- refroidissement du flux gazeux- traitement des oxydes de soufre par mélange du flux gazeux avec de l'eau dans un laveur à effet venturi,- barbotage du flux gazeux dans l'eau.
INTERVENANTS
Déposant
TRAVAUX DU SUD-OUEST - CHEMIN DU CORPS DE GARDE ZI - 77500 CHELLES - FR - N° Siren : 747252120
SEVERIN ETUDES CONSTRUCTION MAINTENANCE SECM - 6 8 RUE DE LA CLOSERIE ZA CLOS AUX POIS CE 5270 LISSES - 91052 EVRY CEDEX - FR - N° Siren : 411503139
Titulaire
TSO - CHE DU CORPS DE GARDE ZI - 77500 CHELLES - FR - N° Siren : 747252120
Inventeur
DELPY JEAN MARIE - 77400 LAGNY SUR MARNE - FR
SEVERIN ERIC - 91790 BOISSY SOUS SAINT YON - FR
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
04/05/2001 (BOPI 2001-18)
Délivrance
11/01/2002 (BOPI 2002-02)
Registre national des brevets (RNB)
08/03/2007 - N°0157292 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
08/03/2007 - N°0157293 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
Date de constatation de déchéance
-
30/06/2009 (BOPI 2009-30 )
Dernière annuité payée
31/10/2007
Quantième- N° de l'annuité payée
9
