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Brevet : FR2797766 - NOUVELLES FORMES TOPIQUES A CONSISTANCE PATEUSE SOUS FORME D'UN GEL DISTRIBUE E...
Titre
NOUVELLES FORMES TOPIQUES A CONSISTANCE PATEUSE SOUS FORME D'UN GEL DISTRIBUE EN DOSES
N° et date de publication de la demande
FR2797766 - 02/03/2001 (BOPI 2001-09)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9915677 - 13/12/1999
N° et date de priorité
FR09910871 - 27/08/1999
Division de
FR9910871 - 27/08/1999
Classification internationale des brevets - CIB
A61K 31/192 ; A61K 47/18 ; A61K 47/32 ; A61P 9/14 ; A61P 29/00 ; A61P 31/00
Classification coopérative des brevets - CPC
A61K 9/0014 ; A61K 31/192 ; A61K 47/18 ; A61K 47/32 ; A61P 9/14 ; A61P 29/00 ; A61P 31/00
Famille de brevets
Abrégé
L'invention se rapporte au domaine de la chimie thérapeutique, et plus particulièrement aux formes topiques destinées à être appliquées sur la peau et les muqueuses. Elle concerne spécifiquement des compositions visqueuses contenant un agent gélifiant, un agent solubilisant, un agent parfumant, associés à un principe actif choisi parmi les agents anti-inflammatoires, les antibiotiques et les phlébotoniques. Utilisation en thérapeutique externe.
INTERVENANTS
Déposant
MENARINI FRANCE - 21 RUE DU PONT DES HALLES - 94550 CHEVILLY LARUE - FR - N° Siren : 383537784
Titulaire
MENARINI FRANCE - 21 RUE DU PONT DES HALLES - 94550 CHEVILLY LARUE - FR - N° Siren : 383537784
Inventeur
BERTRAND JEAN CHRISTOPHE - 92290 CHATENAY MALABRY - FR
DUBOIS MARTINE - 75116 PARIS - FR
Mandataire
CABINET CELANIE - 5 AV DE SAINT CLOUD - BP 214 - 78002 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 414709147
STATUT EN FRANCE : Expiré
Publication du rapport de recherche préliminaire
02/03/2001 (BOPI 2001-09)
Délivrance
04/04/2003 (BOPI 2003-14)
Dernière annuité payée
22/06/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
20
