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Brevet : FR2795661 - BROYEUR, NOTAMMENT DESTINE A LA REDUCTION DE VEGETAUX OU AUTRES MATERIAUX
Titre
BROYEUR, NOTAMMENT DESTINE A LA REDUCTION DE VEGETAUX OU AUTRES MATERIAUX
N° et date de publication de la demande
FR2795661 - 05/01/2001 (BOPI 2001-01)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9908736 - 01/07/1999
N° et date de priorité
FR9908736 - 01/07/1999
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention est relative à un broyeur, notamment destiné à la réduction de végétaux ou autres matériaux, comprenant une zone d'alimentation (2) et une zone d'éjection (3), entre lesquelles est ménagée une chambre (4) équipée de moyens de broyage, qui sont constitués par un rotor comportant des outils spécifiques selon le type de végétaux ou matériaux à broyer, caractérisé en ce que sur un même rotor (5) sont disposés en alternance des outils de coupe (6), destinés au broyage d'un type de végétaux, et des outils de défibrage ou d'éclatement (7), destinés au broyage d'autres types de végétaux ou matériaux durs, de manière à constituer un tambour actif polyvalent.
INTERVENANTS
Déposant
SAELEN S.N.S. - RUE DU PIC AU VENT - 59810 LESQUIN - FR - N° Siren : 338244841
Titulaire
SOCIETE D'EQUIPEMENTS POUR L'ENVIRONNEMENT - OREE DU GOLF RUE JULES VERNE - 59790 RONCHIN - FR - N° Siren : 582111878
Inventeur
WILLERVAL OLIVIER - 59810 LESQUIN - FR
Mandataire
BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES - 31 RUE DES POISSONCEAUX CS 40009 - 59044 LILLE CEDEX - FR - N° Siren : 401861604
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
05/01/2001 (BOPI 2001-01)
Délivrance
07/09/2001 (BOPI 2001-36)
Registre national des brevets (RNB)
09/02/2011 - N°0182334 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire (BOPI 2011-10 )
09/02/2011 - N°0182334 - CN : Inscription d'un changement de forme juridique (BOPI 2011-10 )
09/02/2011 - N°0182335 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2011-10 )
09/02/2011 - N°0182336 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété (BOPI 2011-10 )
09/02/2011 - N°0182337 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination (BOPI 2011-10 )
07/04/2017 - N°0215910 - VP : décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement validité titre (BOPI 2017-20 )
Date de constatation de déchéance
-
31/03/2017 (BOPI 2017-17 )
Dernière annuité payée
30/07/2015
Quantième- N° de l'annuité payée
17
