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Brevet : FR2794480 - MASSIF PREFABRIQUE POUR LA POSE DE SUPPORTS VERTICAUX
Titre
MASSIF PREFABRIQUE POUR LA POSE DE SUPPORTS VERTICAUX
N° et date de publication de la demande
FR2794480 - 08/12/2000 (BOPI 2000-49)
Type de la demande
A3
N° et date de dépôt
FR9907050 - 02/06/1999
N° et date de priorité
FR9907050 - 02/06/1999
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Le pré-massif préfabriqué 40x40 (PMP40) est un dispositif pour la pose de supports verticaux.L'invention concerne un dispositif permettant de poser sur un massif béton des supports verticaux sans besoin d'attendre la solidification du béton.Il est constitué d'un pré-massif béton (1) dans lequel est scellé un fourreau de réservation (2). Dés que le dispositif ainsi constitué est intégré au sol, le support vertical peut être posé.Le dispositif selon l'intervention est particulièrement destiné à la pose de support de signalisation verticale.
INTERVENANTS
Déposant
SDEL MASSIF CENTRAL - 17 RUE DENIS PAPIN BP 135 - 19361 MALEMORT SUR CORREZE CEDEX - FR - N° Siren : 414622647
Titulaire
SDEL MASSIF CENTRAL - 17 RUE DENIS PAPIN BP 135 - 19361 MALEMORT SUR CORREZE CEDEX - FR - N° Siren : 414622647
Inventeur
ROUSSEAU ANDRE - 19361 MALEMORT - FR
Mandataire
SAS SDEL MASSIF CENTRAL - 17 RUE DENIS PAPIN BP 135 - 19361 MALEMORT SUR CORREZE CEDEX - FR - N° Siren : 414622647
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Délivrance
13/04/2001 (BOPI 2001-15)
Dernière annuité payée
07/06/2004
Quantième- N° de l'annuité payée
6
