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Brevet : FR2782100 - TREILLIS DESTINE A ETRE MAINTENU PAR BUTEE DANS UN MASSIF ET SON APPLICATION A ...
Titre
TREILLIS DESTINE A ETRE MAINTENU PAR BUTEE DANS UN MASSIF ET SON APPLICATION A UN MASSIF DE TERRE
N° et date de publication de la demande
FR2782100 - 11/02/2000 (BOPI 2000-06)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9810061 - 05/08/1998
N° et date de priorité
FR9810061 - 05/08/1998
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
WO0008266A1 ; TW473579B ; FR2782100A1 ; AU5187599A ; EP1105582A1
Abrégé
Treillis destiné à être maintenu par butée dans un massif, constitué de fils ou barres métalliques croisés (1, 2), soudés entre eux aux points de croisement sans métal d'apport, caractérisé en ce que les fils ou barres du treillis pénètrent l'un dans l'autre en un point de croisement avec un degré de pénétration tel que le treillis présente une résistance quasi homogène à la corrosion dans le temps.L'invention s'applique notamment à des massifs de terre.
INTERVENANTS
Déposant
VSL FRANCE - 110 AVENUE DE VERDUN - 91520 EGLY - FR - N° Siren : 722069366
Titulaire
VSL FRANCE - 110 AVENUE DE VERDUN - 91520 EGLY - FR - N° Siren : 722069366
Inventeur
GOULESCO NICOLAS - 75014 PARIS - FR
LU RAPHAEL - 91470 ANGERVILLIERS - FR
Mandataire
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 PARIS CEDEX 17 - FR - N° Siren : 784661357
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
11/02/2000 (BOPI 2000-06)
Délivrance
03/11/2000 (BOPI 2000-44)
Date de constatation de déchéance
-
30/04/2003 (BOPI 2003-18)
Dernière annuité payée
30/08/2001
Quantième- N° de l'annuité payée
4
