Brevet : FR2781458 - BOITE PLIABLE, FLAN PREDECOUPE ET PROCEDE DE MONTAGE POUR LA REALISATION D'UNE ...

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Titre

BOITE PLIABLE, FLAN PREDECOUPE ET PROCEDE DE MONTAGE POUR LA REALISATION D'UNE TELLE BOITE

N° et date de publication de la demande

FR2781458 - 28/01/2000 (BOPI 2000-04)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR9809502 - 24/07/1998

N° et date de priorité

FR9809502 - 24/07/1998

Classification internationale des brevets - CIB

B65D 5/36 ; B65D 5/68

Classification coopérative des brevets - CPC

B65D 5/68 ; B65D 5/3664

Famille de brevets

FR2781458A1

Abrégé

L'invention concerne une boîte comprenant deux parties séparées (70, 71) de forme générale parallélépipédique, emboîtables l'une dans l'autre, l'une (70) de ces deux parties formant une caisse ouverte et l'autre partie (71) formant un couvercle de recouvrement complet de la caisse. Chaque partie comporte un panneau principal rectangulaire de fond (1) bordé par quatre parois rectangulaires (2, 3, 16, 17, 73, 74) raccordées au panneau principal (1) par des lignes de pliage (4, 5, 18, 19, 21). Parmi les quatre parois latérales (2, 3, 16, 17, 73, 74) de chaque partie, on distingue deux parois opposées pliables (2, 3, 74) présentant des lignes de pliage temporaire (8, 9, 75, 76) et deux parois opposées rigides (16, 17, 73), les parois pliables (2, 3, 74) et les parois rigides (16, 17, 73) de chaque partie venant respectivement, lors de l'emboîtement des deux parties, en regard des parois rigides (16, 17, 73) et des parois pliables (2, 3, 74) de l'autre partie.

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INTERVENANTS

Déposant

ISOVATION - AVENUE DU PETIT MAS ZI COURTINE - 84000 AVIGNON - FR - N° Siren : 377575931

Titulaire

ISOVATION - AVENUE DU PETIT MAS ZI COURTINE - 84000 AVIGNON - FR - N° Siren : 377575931

Inventeur

VERGNES JACQUES - 84000 AVIGNON - FR

OURDANABIA CLAUDE - 13690 GRAVESON - FR

Mandataire

CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 784330128

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Publication du rapport de recherche préliminaire

28/01/2000 (BOPI 2000-04)

Délivrance

01/09/2000 (BOPI 2000-35)

Date de constatation de déchéance

  • 31/03/2004 (BOPI 2004-14)

Dernière annuité payée

31/07/2002

Quantième- N° de l'annuité payée

5

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