Brevet : FR2781458 - BOITE PLIABLE, FLAN PREDECOUPE ET PROCEDE DE MONTAGE POUR LA REALISATION D'UNE ...
Titre
BOITE PLIABLE, FLAN PREDECOUPE ET PROCEDE DE MONTAGE POUR LA REALISATION D'UNE TELLE BOITE
N° et date de publication de la demande
FR2781458 - 28/01/2000 (BOPI 2000-04)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9809502 - 24/07/1998
N° et date de priorité
FR9809502 - 24/07/1998
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une boîte comprenant deux parties séparées (70, 71) de forme générale parallélépipédique, emboîtables l'une dans l'autre, l'une (70) de ces deux parties formant une caisse ouverte et l'autre partie (71) formant un couvercle de recouvrement complet de la caisse. Chaque partie comporte un panneau principal rectangulaire de fond (1) bordé par quatre parois rectangulaires (2, 3, 16, 17, 73, 74) raccordées au panneau principal (1) par des lignes de pliage (4, 5, 18, 19, 21). Parmi les quatre parois latérales (2, 3, 16, 17, 73, 74) de chaque partie, on distingue deux parois opposées pliables (2, 3, 74) présentant des lignes de pliage temporaire (8, 9, 75, 76) et deux parois opposées rigides (16, 17, 73), les parois pliables (2, 3, 74) et les parois rigides (16, 17, 73) de chaque partie venant respectivement, lors de l'emboîtement des deux parties, en regard des parois rigides (16, 17, 73) et des parois pliables (2, 3, 74) de l'autre partie.
INTERVENANTS
Déposant
ISOVATION - AVENUE DU PETIT MAS ZI COURTINE - 84000 AVIGNON - FR - N° Siren : 377575931
Titulaire
ISOVATION - AVENUE DU PETIT MAS ZI COURTINE - 84000 AVIGNON - FR - N° Siren : 377575931
Inventeur
VERGNES JACQUES - 84000 AVIGNON - FR
OURDANABIA CLAUDE - 13690 GRAVESON - FR
Mandataire
CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 PARIS - FR - N° Siren : 784330128
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/01/2000 (BOPI 2000-04)
Délivrance
01/09/2000 (BOPI 2000-35)
Date de constatation de déchéance
-
31/03/2004 (BOPI 2004-14)
Dernière annuité payée
31/07/2002
Quantième- N° de l'annuité payée
5