Brevet : FR2770327 - MEMOIRE NON VOLATILE PROGRAMMABLE ET EFFACABLE ELECTRIQUEMENT COMPRENANT UNE ZO...

image notice

Titre

MEMOIRE NON VOLATILE PROGRAMMABLE ET EFFACABLE ELECTRIQUEMENT COMPRENANT UNE ZONE PROTEGEABLE EN LECTURE ET/OU EN ECRITURE ET SYSTEME ELECTRONIQUE L'INCORPORANT

N° et date de publication de la demande

FR2770327 - 30/04/1999 (BOPI 1999-17)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR9713359 - 24/10/1997

N° et date de priorité

FR9713359 - 24/10/1997

Abrégé

L'invention concerne une mémoire non volatile électriquement programmable et effaçable, comportant des registres mémoire adressables individuellement ou par bloc, et comportant également un registre de protection dans lequel un mot de protection peut être écrit, ce mot de protection comprenant un nombre donné de bits pour coder l'adresse d'un registre mémoire quelconque ou d'un bloc de registres mémoire, dite adresse limite, qui partage l'espace mémoire en une zone inférieure et une zone supérieure, et un bit de zone dont la valeur détermine celle des deux dites zones de la mémoire qui peut être protégée en écriture.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

SGS THOMSON MICROELECTRONICS SA - 7 AVENUE GALLIENI - 94250 GENTILLY - FR - N° Siren : 341459386

Titulaire

SGS THOMSON MICROELECTRONICS SA - 7 AVENUE GALLIENI - 94250 GENTILLY - FR - N° Siren : 341459386

Inventeur

MANI CHRISTOPHE - 75116 PARIS - FR

CHEHADI MOHAMAD - 75116 PARIS - FR

Mandataire

NOVAGRAAF TECHNOLOGIES - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - FR - N° Siren : 329402507

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Publication du rapport de recherche préliminaire

30/04/1999 (BOPI 1999-17)

Délivrance

14/01/2000 (BOPI 2000-02)

Date de constatation de déchéance

  • 30/06/2004 (BOPI 2004-27)

Dernière annuité payée

08/10/2002

Quantième- N° de l'annuité payée

6

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 01/11/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 01/11/2024
Je donne mon avis