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Titre
ENSEMBLE DE GUIDE ET DE POUSSOIR POUR PIECES DE BOIS
N° et date de publication de la demande
FR2743325 - 11/07/1997 (BOPI 1997-28)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9600103 - 05/01/1996
N° et date de priorité
FR9600103 - 05/01/1996
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Cet ensemble est destiné à être porté par une table de sciage (12) à scie circulaire (14). Le guide comporte une face de guidage (G) délimitée au moins en partie par un corps allongé fixe (30) portant un coulisseau (34) monté déplaçable longitudinalement sur ce corps (30) du guide. Le poussoir (42) est monté pivotant sur le coulisseau (34) entre une position escamotée à l'intérieur du guide et une position saillante par rapport à la face principale (G). Le poussoir est déplaçable entre ses positions escamotée et saillante par frottement contre un profil de contact (62), solidaire du corps fixe (30), vers lequel le poussoir (42) est sollicité par gravité.
INTERVENANTS
Déposant
LUREM MACHINES A BOIS - ZONE INDUSTRIELLE - 61700 DOMFRONT - FR - N° Siren : 402145726
Titulaire
INRS INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES - 30 RUE OLIVIER NOYER - 75014 PARIS - FR - N° Siren : 775671456
Inventeur
CHESSE JEAN - 61350 SAINT MARS D EGRENNE - FR
Mandataire
CABINET LAVOIX - 2 PLACE D ESTIENNE D ORVES - 75441 PARIS CEDEX 09 - FR - N° Siren : 331829754
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Publication du rapport de recherche préliminaire
11/07/1997 (BOPI 1997-28)
Délivrance
03/04/1998 (BOPI 1998-14)
Registre national des brevets (RNB)
04/05/2004 - N°0139125 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
Dernière annuité payée
08/12/2014
Quantième- N° de l'annuité payée
20
