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Brevet : FR2722328 - CONDUCTEUR ELECTRIQUE POUR CABLE DE COMMUNICATION, ET CABLE DE COMMUNICATION CO...
Titre
CONDUCTEUR ELECTRIQUE POUR CABLE DE COMMUNICATION, ET CABLE DE COMMUNICATION CONTENANT UN TEL CONDUCTEUR
N° et date de publication de la demande
FR2722328 - 12/01/1996 (BOPI 1996-02)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9408410 - 07/07/1994
N° et date de priorité
FR9408410 - 07/07/1994
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un conducteur électrique pour câble de communication, comprenant un élément de renfort central (3) constitué d'un assemblage de fibres (2) en un matériau plastique ou minéral, caractérisé en ce qu'une tresse de fils conducteurs (4) est disposée autour de l'élément porteur (3) avec lequel elle coopère mécaniquement par frettage.
INTERVENANTS
Déposant
FILOTEX - 140 145 RUE EUGENE DELACROIX - 91210 DRAVEIL - FR - N° Siren : 956200448
Titulaire
NEXANS FRANCE - 16 RUE DE MONCEAU - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 428593230
Inventeur
FORT MICHEL - 91210 DRAVEIL - FR
KNYBULHER JEAN - 91600 SAVIGNY SUR ORGE - FR
MAISSEU JEAN JACQUES - 91210 DRAVEIL - FR
Mandataire
ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL - PATENT BUSINESS SITE NOKIA PARIS SACLAY ROUTE DE VILLEJUST 91620 NOZAY - FR - N° Siren : 351213624
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
12/01/1996 (BOPI 1996-02)
Délivrance
23/08/1996 (BOPI 1996-34)
Registre national des brevets (RNB)
02/07/2001 - N°0122268 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
02/07/2001 - N°0122269 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
25/09/2001 - N°0123489 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
25/09/2001 - N°0123490 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
25/09/2001 - N°0123490 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
Date de constatation de déchéance
-
29/03/2002 (BOPI 2002-13)
Dernière annuité payée
29/06/2000
Quantième- N° de l'annuité payée
7
