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Brevet : FR2722029 - CABLE CONTENANT AU MOINS UN ELEMENT ALLONGE
Titre
CABLE CONTENANT AU MOINS UN ELEMENT ALLONGE
N° et date de publication de la demande
FR2722029 - 05/01/1996 (BOPI 1996-01)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9408155 - 01/07/1994
N° et date de priorité
FR9408155 - 01/07/1994
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
La présente invention concerne un câble contenant un ou plusieurs éléments allongés (11, 21, 22), pour le transport de signaux e/ou de l'énergie électrique, comprenant un support (2) en un matériau plastique sensiblement plat comportant des moyens de logement des éléments allongés, caractérisé en ce que les moyens de logement se trouvent sous la fome d'au moins une rainure (3) s'étendant longitudinalement le long du support plat (2), toutes les rainures (3) étant situées sur la même face (4) du support (2), ce support (2) étant entouré d'une gaine (9) en un matériau plastique.
INTERVENANTS
Déposant
ALCATEL CABLE - 30 RUE DES CHASSES - 92111 CLICHY CEDEX - FR - N° Siren : 969503176
Titulaire
NEXANS FRANCE - 16 RUE DE MONCEAU - 75008 PARIS - FR - N° Siren : 428593230
Inventeur
KELLER DAVID - 95400 VAUREAL CERGY - FR
Mandataire
ALCATEL LUCENT INTERNATIONAL - PATENT BUSINESS SITE NOKIA PARIS SACLAY ROUTE DE VILLEJUST 91620 NOZAY - FR - N° Siren : 351213624
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
05/01/1996 (BOPI 1996-01)
Délivrance
02/08/1996 (BOPI 1996-31)
Registre national des brevets (RNB)
25/09/2001 - N°0123489 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
25/09/2001 - N°0123490 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
25/09/2001 - N°0123490 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
26/10/2001 - N°0124019 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
26/10/2001 - N°0124020 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
26/10/2001 - N°0124020 - CN : Inscription d'un changement de forme juridique
26/10/2001 - N°0124021 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
26/10/2001 - N°0124022 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
Date de constatation de déchéance
-
31/03/2005 (BOPI 2005-13 )
Dernière annuité payée
11/07/2003
Quantième- N° de l'annuité payée
10
