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Brevet : FR2711442 - AFFICHEUR DE GRANDES DIMENSIONS FORME PAR LA JUXTAPOSITION D'UNE MULTIPLICITE D...
Titre
AFFICHEUR DE GRANDES DIMENSIONS FORME PAR LA JUXTAPOSITION D'UNE MULTIPLICITE D'ELEMENTS D'AFFICHAGE
N° et date de publication de la demande
FR2711442 - 28/04/1995 (BOPI 1995-17)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9312598 - 19/10/1993
N° et date de priorité
FR9312598 - 19/10/1993
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Les éléments d'affichage (1) selon l'invention comprennent chacun un circuit de commande d'un nombre limité de pixels (X1, X2, X3) susceptibles de prendre chacun au moins deux états en fonction de leur excitation électrique, ces éléments présentant une même forme polygonale choisie de manière à couvrir sans discontinuité la totalité de la surface d'affichage, au moins deux des angles de chaque élément d'affichage étant tronqué de manière à libérer un espace suffisant pour permettre le passage d'au moins deux moyens de connexion (6 à 9) respectifs assurant à la fois la connexion électrique du circuit de commande et la fixation de l'élément d'affichage (1) avec un support (10). La présente invention s'applique notamment à la diffusion à distance d'informations sous la forme de caractères alphanumériques.
INTERVENANTS
Déposant
OPTION INDUSTRIES - ZAC LE PRE MILLIET MONTBONNOT SAINT MARTIN - 38330 SAINT ISMIER - FR - N° Siren : 391203387
Titulaire
SOFREL - LE PLESSIS - 35770 VERN SUR SEICHE - FR - N° Siren : 409065810
Inventeur
THILLET DOMINIQUE - 38420 MURIANETTE - FR
Mandataire
CABINET MOUTARD - 35 RUE DE LA PAROISSE BP 20513 - 78005 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 632054235
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
28/04/1995 (BOPI 1995-17)
Délivrance
09/02/1996 (BOPI 1996-06)
Registre national des brevets (RNB)
12/03/1996 - N°0054429 - TP : Transmission de propriété
17/02/2000 - N°0116129 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
17/02/2000 - N°0116130 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
17/02/2000 - N°0116131 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
Date de constatation de déchéance
-
30/06/2010 (BOPI 2010-29 )
Dernière annuité payée
30/01/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
16
