Brevet : FR2684023 - PROCEDE DE PRODUCTION D'UN GAZ A TENEUR SUBSTANTIELLE EN OXYGENE.

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Titre

PROCEDE DE PRODUCTION D'UN GAZ A TENEUR SUBSTANTIELLE EN OXYGENE.

N° et date de publication de la demande

FR2684023 - 28/05/1993 (BOPI 1993-21)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR9114545 - 26/11/1991

N° et date de priorité

FR9114545 - 26/11/1991

Abrégé

Dans une unité de production d'oxygène par séparation d'air par adsorption avec régénération des adsorbeurs (1-5) sous vide, on assure la dépressurisation sous-atmosphérique avec rejet à l'atmosphère par pompage avec deux moyens de pompage successifs l'un, par exemple du type compresseur volumétrique (13) opère jusqu'à une pression de l'ordre de 0,5 bar absolu, alors que l'autre, par exemple du type compresseur centrifuge (14) opère seul jusqu'à une pression de l'ordre de 0, 2 bar absolu.

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INTERVENANTS

Déposant

L'AIR LIQUIDE

Titulaire

L'AIR LIQUIDE

Inventeur

ENGLER YVES

PETRIE WILFRID

MONEREAU CHRISTIAN

Mandataire

L'AIR LIQUIDE - DIR PROPRIETE INTELLECTUELLE 75 QUAI D ORSAY - 75321 PARIS CEDEX 07 - FR - N° Siren : 552096281

STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement

Publication du rapport de recherche préliminaire

28/05/1993 (BOPI 1993-21)

Délivrance

14/01/1994 (BOPI 1994-02)

Date de constatation de déchéance

  • 31/07/2001 (BOPI 2001-31)

Dernière annuité payée

11/10/1999

Quantième- N° de l'annuité payée

9

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