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Brevet : FR2683363 - DISPOSITIF D'AFFICHAGE DE GRANDES DIMENSIONS, UTILISABLE DANS DES CONDITIONS SE...
Titre
DISPOSITIF D'AFFICHAGE DE GRANDES DIMENSIONS, UTILISABLE DANS DES CONDITIONS SEVERES.
N° et date de publication de la demande
FR2683363 - 07/05/1993 (BOPI 1993-18)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9113615 - 05/11/1991
N° et date de priorité
FR9113615 - 05/11/1991
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Le dispositif d'affichage selon l'invention comprend un double vitrage (2, 3, 4, 5) de type classique dont l'une des vitres (2) est partiellement recouverte d'un revêtement opaque (16) délimitant au moins une fenêtre de visualisation, et un module d'affichage à cristaux liquides (M) logé, avec son circuit électronique de commande (12), à l'intérieur du volume intérieur du double vitrage (2 à 5).
Ce dispositif est utilisable dans des conditions climatiques sévères et dans des atmosphères très chargées en humidité.
INTERVENANTS
Déposant
OPTION
Titulaire
SOFREL - LE PLESSIS - 35770 VERN SUR SEICHE - FR - N° Siren : 409065810
Inventeur
THILLET DOMINIQUE
Mandataire
CABINET MOUTARD - 35 RUE DE LA PAROISSE BP 20513 - 78005 VERSAILLES CEDEX - FR - N° Siren : 632054235
STATUT EN FRANCE : Dossier déchu définitivement
Publication du rapport de recherche préliminaire
07/05/1993 (BOPI 1993-18)
Délivrance
04/02/1994 (BOPI 1994-05)
Registre national des brevets (RNB)
15/11/1993 - N°0044102 - TP : Transmission de propriété
12/03/1996 - N°0054429 - TP : Transmission de propriété
17/02/2000 - N°0116129 - TO : Inscription d'une transmission totale de propriété
17/02/2000 - N°0116130 - CA : Inscription d'un changement d'adresse du titulaire
17/02/2000 - N°0116131 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
Date de constatation de déchéance
-
30/07/2010 (BOPI 2010-34 )
Dernière annuité payée
30/01/2008
Quantième- N° de l'annuité payée
18
