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Brevet : FR2667607 - MEULE ABRASIVE NOTAMMENT POUR LE MEULAGE DE RAILS.
Titre
MEULE ABRASIVE NOTAMMENT POUR LE MEULAGE DE RAILS.
N° et date de publication de la demande
FR2667607 - 10/04/1992 (BOPI 1992-15)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9012294 - 05/10/1990
N° et date de priorité
FR9012294 - 05/10/1990
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
Abrégé
Meule abrasive, notamment pour le meulage de rails de chemin de fer.
Sa partie abrasive (3) présente la composition suivante:
- Nitrure de bore cubique: de 20 à 60 %
- Cobalt: de 8 à 25 %
- Bronze: de 8 à 16 %
- Argent: de 0,1 à 6 %
- Cuivre: de 5 à 20 %
- Etain: de 0 à 10 %
INTERVENANTS
Déposant
MACHINES VOIE FERREE
Titulaire
TRAVAUX DU SUD-OUEST - CHEMIN DU CORPS DE GARDE ZI - 77500 CHELLES - FR - N° Siren : 747252120
Inventeur
GUY POCHET (POCHET GUY)
Mandataire
IPSILON - LE CENTRALIS 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 BOURG LA REINE - FR - N° Siren : 351693007
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Publication du rapport de recherche préliminaire
10/04/1992 (BOPI 1992-15)
Délivrance
06/08/1993 (BOPI 1993-31)
Registre national des brevets (RNB)
09/03/1995 - N°0050321 - TP : Transmission de propriété
Dernière annuité payée
30/09/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
20
