Brevet : FR2658692 - GENERATEUR ELECTROTHERMIQUE POUR LE CHAUFFAGE DE LIQUIDE, AVEC UN RUBAN ELECTRI...
Titre
GENERATEUR ELECTROTHERMIQUE POUR LE CHAUFFAGE DE LIQUIDE, AVEC UN RUBAN ELECTRIQUEMENT RESISTANT SPIRALE SUR UN TUBE TRAVERSE PAR LE LIQUIDE.
N° et date de publication de la demande
FR2658692 - 23/08/1991 (BOPI 1991-34)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR9001884 - 16/02/1990
N° et date de priorité
FR9001884 - 16/02/1990
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
DK0442808T3 ; ES2057793T3 ; EP0442808A1 ; CA2036416A1 ; NO179660B ; ATE107461T1 ; DE69102447T2 ; FR2658692A1
Abrégé
Le générateur électrothermique comporte un tube (1) dans son ensemble, en résine réticulée armée de fibres de verre, composé d'une peau (4) mince intérieure et d'une frette (5) extérieure qui conférera au tube la résistance convenable à la pression. Sur la peau (4) et sous la frette (5) sont enroulés les trois tronçons d'éléments chauffants (11, 12, 13) formés de rubans à base de graphite enroulés àspires serrées sur la peau (4) et munis, à chacune de leurs extrémités, de câbles de connexion (11c, 11d; 12c, 12d; 13c, 13d). Les tronçons d'enroulements occupant une longueur d'environ 1 mètre d'un tube 82/90 mm, et la peau (4) étant épaisse d'environ 1 mm, le générateur possède une puissance nominale de 50 kW environ, et la chute de température entre enroulements et liquide chauffé sera de l'ordre de 40degré C.
INTERVENANTS
Déposant
CHAUFFE CIE GENERALE
Titulaire
DALKIA FRANCE - 37 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 59350 ST ANDRE - FR - N° Siren : 456500537
Inventeur
GIRAULT YVES (GIRAULT YVES) - FR
Mandataire
CABINET WAGRET - 6 AVENUE DANIEL LESUEUR - 75007 PARIS - FR - N° Siren : 350263174
STATUT EN FRANCE : Dossier expiré
Publication du rapport de recherche préliminaire
23/08/1991 (BOPI 1991-34)
Délivrance
05/06/1992 (BOPI 1992-23)
Registre national des brevets (RNB)
25/09/2003 - N°0135029 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
25/09/2003 - N°0135029 - CN : Inscription d'un changement de forme juridique
25/09/2003 - N°0135030 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination
Dernière annuité payée
27/02/2009
Quantième- N° de l'annuité payée
20