Brevet : FR2658692 - GENERATEUR ELECTROTHERMIQUE POUR LE CHAUFFAGE DE LIQUIDE, AVEC UN RUBAN ELECTRI...

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Titre

GENERATEUR ELECTROTHERMIQUE POUR LE CHAUFFAGE DE LIQUIDE, AVEC UN RUBAN ELECTRIQUEMENT RESISTANT SPIRALE SUR UN TUBE TRAVERSE PAR LE LIQUIDE.

N° et date de publication de la demande

FR2658692 - 23/08/1991 (BOPI 1991-34)

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

FR9001884 - 16/02/1990

N° et date de priorité

FR9001884 - 16/02/1990

Classification internationale des brevets - CIB

F24H 1/14 ; H05B 3/48 ; H05B 3/58

Classification coopérative des brevets - CPC

F24H 1/142 ; H05B 3/48 ; H05B 3/58 ; F16L 53/38

Abrégé

Le générateur électrothermique comporte un tube (1) dans son ensemble, en résine réticulée armée de fibres de verre, composé d'une peau (4) mince intérieure et d'une frette (5) extérieure qui conférera au tube la résistance convenable à la pression. Sur la peau (4) et sous la frette (5) sont enroulés les trois tronçons d'éléments chauffants (11, 12, 13) formés de rubans à base de graphite enroulés àspires serrées sur la peau (4) et munis, à chacune de leurs extrémités, de câbles de connexion (11c, 11d; 12c, 12d; 13c, 13d). Les tronçons d'enroulements occupant une longueur d'environ 1 mètre d'un tube 82/90 mm, et la peau (4) étant épaisse d'environ 1 mm, le générateur possède une puissance nominale de 50 kW environ, et la chute de température entre enroulements et liquide chauffé sera de l'ordre de 40degré C.

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INTERVENANTS

Déposant

CHAUFFE CIE GENERALE

Titulaire

DALKIA FRANCE - 37 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 59350 ST ANDRE - FR - N° Siren : 456500537

Inventeur

GIRAULT YVES (GIRAULT YVES) - FR

Mandataire

CABINET WAGRET - 6 AVENUE DANIEL LESUEUR - 75007 PARIS - FR - N° Siren : 350263174

STATUT EN FRANCE : Dossier expiré

Publication du rapport de recherche préliminaire

23/08/1991 (BOPI 1991-34)

Délivrance

05/06/1992 (BOPI 1992-23)

Registre national des brevets (RNB)

25/09/2003 - N°0135029 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination

25/09/2003 - N°0135029 - CN : Inscription d'un changement de forme juridique

25/09/2003 - N°0135030 - CD : Inscription d'un changement de nom, de dénomination

Dernière annuité payée

27/02/2009

Quantième- N° de l'annuité payée

20

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