Brevet : EP4160132 - ENROULEMENT DE TUBE D'UNE CELLULE D'ÉCHANGE DE CHALEUR DE CONDENSATION DE GAZ P...

image notice

Titre

ENROULEMENT DE TUBE D'UNE CELLULE D'ÉCHANGE DE CHALEUR DE CONDENSATION DE GAZ POUR UNE CHAUDIÈRE

N° et date de publication de la demande

EP4160132 - 05/04/2023

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP22178478.8 - 10/06/2022

N° et date de priorité

IT202100025346 - 04/10/2021

Classification CIB

F28F 1/02

Abrégé

L‘invention concerne un profilé de tube (1), en particulier pour la fabrication d'un échangeur de chaleur pour une chaudière à condensation, dans lequel la section transversale (10) du profilé de tube (1) comprend : une partie rectangulaire (20) ayant deux grands côtés (21, 22 ) parallèles entre eux et deux petits côtés (31, 32) parallèles entre eux et orthogonaux aux grands côtés (21, 22), et une partie ogivale (40) définie par une figure plate convexe formée par une base (41) et deux côtés incurvés (42, 43) connectés l'un à l'autre dans une zone apicale (48) opposée à ladite base, dans lequel ladite base (41) coïncide avec un premier côté (31) desdits deux plus petits côtés (31, 32) de la partie rectangulaire (20), dans laquelle lesdits deux côtés incurvés (42, 43) sont symétriques par rapport à un axe de symétrie (S-S) parallèle auxdits grands côtés (21, 22) et passant par les points centraux (33, 34) desdits côtés plus petits (31, 32), dans lequel une extrémité de chacun desdits deux côtés incurvés (42, 43) se joint à une extrémité de l'un respectif desdits deux côtés plus grands (21, 22)) en un premier point de jonction (PH1) , chacun desdits deux côtés incurvés (42, 43) étant tangent audit côté respectif desdits deux plus grands côtés (21, 22) dans ledit premier point de jonction (PH1), et dans lequel une dimension globale de ladite partie ogivale (HO) mesurée le long dudit axe de symétrie (S-S) est supérieure à la longueur de ladite base (41); dans lequel les deux grands côtés (21, 22), un deuxième côté desdits deux petits côtés (32) et lesdits deux côtés incurvés (42, 43) définissent les surfaces extérieures (50) des parois dudit profil de tube (1).

empty image

INTERVENANTS

Déposant

Condevo S.p.A. - Via Gian Battista Bazzoni, 12 20123 Milano - IT

Titulaire

Condevo S.p.A. - Via Gian Battista Bazzoni, 12 20123 Milano - IT

Inventeur

GIANNONI, Rocco IT

BUCCI, Giuseppe IT

Mandataire

JACOBACCI CORALIS HARLE - 32, rue de l'Arcade - 75008 Paris - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

18/10/2023

Registre national des brevets (RNB)

11/12/2023 - N°0261617 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-03)

Dernière annuité payée

28/05/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

3

Date de paiement de la prochaine annuité

30/06/2025

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 25/10/2024
Je donne mon avis