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Brevet : EP4110441 - EMBOUT D'INHALATEUR DOTÉ D'UN CANAL D'AIR D'ARÔME SÉPARÉ
Titre
EMBOUT D'INHALATEUR DOTÉ D'UN CANAL D'AIR D'ARÔME SÉPARÉ
N° et date de publication de la demande
EP4110441 - 04/01/2023
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP21707806.2 - 23/02/2021
N° et date de priorité
EP20159619 - 26/02/2020
Classification CIB
Classification CPC
A61M 15/0028 ; A61M 15/003 ; A61M 15/06 ; A61M2202/064 ; A24F 42/20 ; A61M 15/003 ; A61M 15/06 ; A61M 15/0021 ; A24F 42/20 ; A61M2205/0238 ; A61M2202/064 ; A61M 15/0025 ; A61M 15/003 ; A24F 42/20 ; A24F 42/60 ; A24F 7/00 ; A61M 15/06 ; A61M2202/064
Famille de brevets
BR112022014726A2 ; KR20220144799A ; US2023092745A1 ; JP2023515008A ; WO2021171182A1 ; CN115038485A ; EP4110441A1
INTERVENANTS
Déposant
PHILIP MORRIS PRODUCTS SA (Philip Morris Products, S.A.) - CH
Titulaire
Philip Morris Products S.A. - Quai Jeanrenaud 3 2000 Neuchâtel - CH
Inventeur
BATISTA, Rui Nuno 2000 Neuchâtel - CH
Mandataire
Reddie & Grose LLP - The White Chapel Building 10 Whitechapel High Street London E1 8QS - GB
STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré
Délivrance
13/12/2023
Registre national des brevets (RNB)
11/01/2024 - N°0262427 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-07)
DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE
Date de la requête
13/12/2023
Date de décision positive
20/12/2023
Date d'enregistrement de l'effet unitaire
20/12/2023
Date d'effet
13/12/2023
Dernière annuité payée
22/02/2024
Quantième – N° de l'annuité payée
4
