Précédent
Suivant
Brevet : EP4104279 - ELÉMENT ÉLECTRIQUEMENT ET THERMIQUEMENT CONDUCTEUR ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'...
Titre
ELÉMENT ÉLECTRIQUEMENT ET THERMIQUEMENT CONDUCTEUR ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN TEL ÉLÉMENT
N° et date de publication de la demande
EP4104279 - 21/12/2022
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP21709068.7 - 09/02/2021
N° et date de priorité
FR2001311 - 10/02/2020
Classification internationale des brevets - CIB
H02K 9/22 ; H01B 1/02 ; H01B 3/18 ; H01B 3/30 ; H01B 7/08 ; H01B 7/42 ; H02K 3/02 ; H02K 55/00
Classification coopérative des brevets - CPC
H01B 1/02 ; H02K 55/00 ; H01B 7/421 ; H01B 7/0823 ; H02K 3/02 ; H01B 3/306 ; Y02E 40/60 ; H01B 1/02 ; H01B 3/306 ; H01B 7/0823 ; H01B 7/421 ; H02K 55/00
Famille de brevets
US2023098820A1 ; FR3107140A1 ; JP2023515333A ; EP4104279A1 ; WO2021160960A1 ; AU2021221254A1
INTERVENANTS
Déposant
ABSOLUT SYSTEM (Absolut System) - FR
Titulaire
Absolut System - 3 avenue Raymond Chanas - 38320 Eybens - FR
Inventeur
TANCHON, Julien - 38180 SEYSSINS - FR
Mandataire
Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 Paris Cedex 17 - FR
STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré
Délivrance
15/11/2023
Registre national des brevets (RNB)
21/12/2023 - N°0262035 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-04 )
DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE
Date de la requête
12/12/2023
Date de décision positive
18/12/2023
Date d'enregistrement de l'effet unitaire
18/12/2023
Date d'effet
15/11/2023
Dernière annuité payée
15/01/2025
Quantième – N° de l'annuité payée
5
