Brevet : EP4055262 - DISPOSITIF DE PROTECTION THERMIQUE AMÉLIORÉ POUR TUYÈRE

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Titre

DISPOSITIF DE PROTECTION THERMIQUE AMÉLIORÉ POUR TUYÈRE

N° et date de publication de la demande

EP4055262 - 14/09/2022

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP20811704.4 - 02/11/2020

N° et date de priorité

FR1912335 - 04/11/2019

Classification CIB

F02K 9/97

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INTERVENANTS

Déposant

ArianeGroup SAS - 51-61 Route de Verneuil - 78130 Les Mureaux - FR

Titulaire

ArianeGroup SAS - 51-61 Route de Verneuil - 78130 Les Mureaux - FR

Inventeur

PYRE, Alain - 27207 Vernon Cedex - FR

Mandataire

Cabinet Beau de Loménie - 02 - 158 rue de l'Université CABINET BEAU DE LOMENIE - 75007 PARIS - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

03/01/2024

Registre national des brevets (RNB)

18/12/2023 - N°0261903 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-04)

Date de paiement de la prochaine annuité

02/12/2024

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