Brevet : EP3994809 - FORMATS DE MODULATION AVEC EFFICACITÉ SPECTRALE FRACTIONNAIRE

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Titre

FORMATS DE MODULATION AVEC EFFICACITÉ SPECTRALE FRACTIONNAIRE

N° et date de publication de la demande

EP3994809 - 11/05/2022

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP21769807.5 - 03/09/2021

N° et date de priorité

US202017018495 - 11/09/2020

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INTERVENANTS

Déposant

Ciena Corporation - 7035 Ridge Road Hanover, MD 21076 - US

Titulaire

Ciena Corporation - 7035 Ridge Road Hanover, MD 21076 - US

Inventeur

REIMER MICHAEL (REIMER, Michael) - CA

OVEIS GHARAN SHAHAB (OVEIS GHARAN, Shahab) - US

HARLEY JAMES (HARLEY, James) - CA

Mandataire

Hughes Andrea - Theresienstr. 6-8 Dehns - 80333 Munich - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

28/09/2022

Registre national des brevets (RNB)

23/10/2023 - N°0260245 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-48)

Dernière annuité payée

28/09/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

3

Date de paiement de la prochaine annuité

30/09/2024

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