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Brevet : EP3902740 - MOTOCYCLE AVEC SUSPENSION ARRIÈRE À QUATRE BRAS
Titre
MOTOCYCLE AVEC SUSPENSION ARRIÈRE À QUATRE BRAS
N° et date de publication de la demande
EP3902740 - 03/11/2021
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP19839157.5 - 24/12/2019
N° et date de priorité
IT201800021373 - 28/12/2018
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
PIAGGIO & C SPA (Piaggio & C. SpA) - IT
Titulaire
Piaggio & C. SpA - Viale Rinaldo Piaggio 25 56025 Pontedera - IT
Inventeur
RAFFAELLI, Andrea 56025 Pontedera - IT
Mandataire
Savi, Massimiliano et al - Notarbartolo & Gervasi S.p.A. Viale Achille Papa, 30 20149 Milano - IT
STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré
Délivrance
01/11/2023
Registre national des brevets (RNB)
18/12/2023 - N°0261920 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-04)
DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE
Date de la requête
30/11/2023
Date de décision positive
07/12/2023
Date d'enregistrement de l'effet unitaire
07/12/2023
Date d'effet
01/11/2023
Dernière annuité payée
19/12/2023
Quantième – N° de l'annuité payée
5
