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Brevet : EP3901369 - COUCHE DE PAPIER DÉCORATIF ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE STRATIFIÉS
Titre
COUCHE DE PAPIER DÉCORATIF ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE STRATIFIÉS
N° et date de publication de la demande
EP3901369 - 27/10/2021
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP20170318.8 - 20/04/2020
N° et date de priorité
EP20170318 - 20/04/2020
Classification CIB
D21H 19/40 ; B41M 1/20 ; B41M 5/00 ; B41M 5/41 ; B41M 5/52 ; B44C 5/04 ; D21H 19/82 ; D21H 21/52
Classification CPC
D21H 19/40 ; D21H 21/52 ; D21H 19/822 ; B41M 5/5218 ; B44C 5/04 ; B41M 5/52 ; B41M 5/5254 ; B41M 5/5227 ; C09D 11/40 ; C09D 11/322
Famille de brevets
Abrégé
Une couche de papier décoratif comprenant une couche de papier de base, un revêtement récepteur de jet d'encre et un motif formé sur celui-ci en appliquant numériquement des encres à partir d'un ensemble d'une pluralité d'encres de couleurs différentes, caractérisée en ce qu'au moins une desdites encres comprend des pigments de couleur ayant un diamètre moyen des particules supérieur à 150 nm, et en ce que ledit revêtement récepteur de jet d'encre comprend des pigments de silice, dans lequel lesdites particules de silice sont des particules de silice précipitée et/ou de gel de silice et/ou ont une granulométrie moyenne qui est au moins 4 fois plus grande que ledit diamètre moyen des particules desdits pigments de couleur et/ou ont une granulométrie moyenne de 1 à 40 micromètres, de préférence de 1 à 15 micromètres, ou de 2 à 12 micromètres.
INTERVENANTS
Déposant
Unilin, BV - Ooigemstraat 3 8710 Wielsbeke - BE
Titulaire
Unilin, BV - Ooigemstraat 3 - 8710 Wielsbeke - BE
Inventeur
CLEMENT, Benjamin B-8790 Waregem - BE
Mandataire
IPSILON - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 BOURG-LA-REINE - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
08/03/2023
Registre national des brevets (RNB)
18/09/2023 - N°0259429 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-43)
11/12/2023 - N°0261644 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-03)
16/04/2024 - N°0264232 - TO : Transmission totale de propriété (BOPI 2024-21)
Dernière annuité payée
25/04/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
30/04/2025
