Brevet : EP3898805 - ENROBÉ AVEC COKE DE PÉTROLE

image notice

Titre

ENROBÉ AVEC COKE DE PÉTROLE

N° et date de publication de la demande

EP3898805 - 27/10/2021

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP19845708.7 - 17/12/2019

N° et date de priorité

FR1873124 - 18/12/2018

Classification CIB

C08K 3/04 ; C08L 95/00

empty image

INTERVENANTS

Déposant

Total Marketing Services - 24, Cours Michelet - 92800 Puteaux - FR

Titulaire

TotalEnergies OneTech - La Défense 6 2 Place Jean Millier - 92400 Courbevoie - FR

Inventeur

COLLIAT, Romain - 38300 Ruy-Montceau - FR

LAPALU, Laurence - 69100 Villeurbanne - FR

Mandataire

Dennemeyer & Associates S.A. - 55, rue des Bruyères Dennemeyer & Associates S.A. - 1274 Howald, Luxembourg - LU

STATUT EN FRANCE

Délivrance

14/08/2024

Registre national des brevets (RNB)

18/07/2024 - N°0265816 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-34)

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2024

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 13/09/2024
Je donne mon avis