Brevet : EP3878091 - PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE GESTION THERMIQUE DE VARIATEUR DE FRÉQUENCE

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Titre

PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE GESTION THERMIQUE DE VARIATEUR DE FRÉQUENCE

N° et date de publication de la demande

EP3878091 - 15/09/2021

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP19805072.6 - 29/10/2019

N° et date de priorité

US201862755742 - 05/11/2018

Classification CIB

H02P 27/08 ; H02P 29/68

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INTERVENANTS

Déposant

Carrier Corporation - 13995 Pasteur Blvd. Palm Beach Gardens, FL 33418 - US

Titulaire

Carrier Corporation - 13995 Pasteur Blvd. Palm Beach Gardens, FL 33418 - US

Inventeur

AGIRMAN, Ismail Farmington, Connecticut 06032 - US

REMMERS, Timothy M. Glastonbury, Connecticut 06033 - US

Mandataire

Hughes Andrea - Theresienstr. 6-8 Dehns - 80333 Munich - DE

STATUT EN FRANCE

Délivrance

09/08/2023

Registre national des brevets (RNB)

14/11/2023 - N°0260725 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-51)

Dernière annuité payée

20/09/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

5

Date de paiement de la prochaine annuité

31/10/2024

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