Brevet : EP3870788 - SYSTÈME DE LÈVE-VITRE ET PORTIÈRE DE VÉHICULE AUTOMOBILE

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Titre

SYSTÈME DE LÈVE-VITRE ET PORTIÈRE DE VÉHICULE AUTOMOBILE

N° et date de publication de la demande

EP3870788 - 01/09/2021

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP19816568.0 - 29/11/2019

N° et date de priorité

DE102018220656 - 30/11/2018

Classification CIB

E05F 11/48 ; E05F 15/689

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INTERVENANTS

Déposant

BROSE FAHRZEUGTEILE SE & CO KG BAMBERG (Brose Fahrzeugteile SE & Co. Kommanditgesellschaft, Bamberg) - DE

Titulaire

Brose Fahrzeugteile SE & Co. Kommanditgesellschaft, Bamberg - Berliner Ring 1 96052 Bamberg - DE

Inventeur

TRAUTMANN, Michael 95512 Neudrossenfeld - DE

HÜMMER, Norman 96250 Ebensfeld - DE

JAHN, Michael 96148 Baunach - DE

Mandataire

Isarpatent - Patent- und Rechtsanwälte Barth Hassa Peckmann & Partner mbB Friedrichstraße 31 80801 München - DE

STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré

Délivrance

13/03/2024

Registre national des brevets (RNB)

04/04/2024 - N°0263983 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-19)

DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE

Date de la requête

21/03/2024

Date de décision positive

03/04/2024

Date d'enregistrement de l'effet unitaire

03/04/2024

Date d'effet

13/03/2024

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Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 13/09/2024
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