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Brevet : EP3811506 - MACHINE TOURNANTE SUPRACONDUCTRICE
Titre
MACHINE TOURNANTE SUPRACONDUCTRICE
N° et date de publication de la demande
EP3811506 - 28/04/2021
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP19742880.8 - 25/06/2019
N° et date de priorité
FR1855630 - 25/06/2018
Classification internationale des brevets - CIB
Classification coopérative des brevets - CPC
Famille de brevets
INTERVENANTS
Déposant
ABSOLUT SYSTEM (Absolut System) - FR
Titulaire
Absolut System - 3 avenue Raymond Chanas - 38320 Eybens - FR
Inventeur
TANCHON, Julien - 38180 SEYSSINS - FR
RENAUD, Pierre - 38000 GRENOBLE - FR
CIPRIANI, Adrien - 38170 SEYSSINET PARISET - FR
Mandataire
Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 Paris Cedex 17 - FR
STATUT EN FRANCE : Brevet unitaire délivré
Délivrance
09/10/2024
Registre national des brevets (RNB)
22/11/2024 - N°0267845 - BU : Validation de l'effet unitaire du brevet européen (BOPI 2024-52 )
DÉTAILS SUR LE BREVET UNITAIRE
Date de la requête
07/11/2024
Date de décision positive
14/11/2024
Date d'enregistrement de l'effet unitaire
14/11/2024
Date d'effet
09/10/2024
