Brevet : EP3755578 - GRILLE DE PROTECTION POUR PHARE DE MOTOCYCLETTE ET ENSEMBLE PHARE DE MOTOCYCLET...

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Titre

GRILLE DE PROTECTION POUR PHARE DE MOTOCYCLETTE ET ENSEMBLE PHARE DE MOTOCYCLETTE COMPRENANT LADITE GRILLE DE PROTECTION

N° et date de publication de la demande

EP3755578 - 30/12/2020

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP19710155.3 - 20/02/2019

N° et date de priorité

IT201800002890 - 21/02/2018

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INTERVENANTS

Déposant

Piaggio & C. S.P.A. - Viale Rinaldo Piaggio 25 56025 Pontedera Pisa - IT

Titulaire

Piaggio & C. S.P.A. - Viale Rinaldo Piaggio 25 56025 Pontedera Pisa - IT

Inventeur

MAFFE', Francesco 56025 Pontedera (Pisa) - IT

Mandataire

JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 rue de l'arcade - 75008 Paris - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

12/10/2022

Registre national des brevets (RNB)

25/09/2023 - N°0259603 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-44)

Dernière annuité payée

27/02/2024

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

28/02/2025

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