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Brevet : EP3715682 - SOUPAPE POUR UNE MACHINE DE REFROIDISSEMENT D'AIR
Titre
SOUPAPE POUR UNE MACHINE DE REFROIDISSEMENT D'AIR
N° et date de publication de la demande
EP3715682 - 30/09/2020
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP20166418.2 - 27/03/2020
N° et date de priorité
CZ2019189 - 28/03/2019
Classification CIB
Classification CPC
F24F 13/10 ; F16K 1/32 ; F25B 9/00 ; F16K 11/052 ; F16K 11/165 ; F16K 31/521 ; F24F 13/14 ; F24F 13/1426
Famille de brevets
Abrégé
L'invention concerne une vanne pour une machine de refroidissement d'air, comprenant un corps (1) creux fermé qui est divisé par au moins une cloison (X) de séparation fermable en une partie (A) d'entrée de l'air de la machine de refroidissement d'air vers la chambre de refroidissement, qui comprend une ouverture (11) d'entrée pour fournir de l'air à partir de la machine de refroidissement d'air vers la cavité du corps (1) de vanne et une ouverture (13) de sortie pouvant être fermée pour décharger l'air de la cavité du corps (1) de vanne dans la chambre de refroidissement, et une partie (B) de sortie de l'air provenant de la chambre de refroidissement dans la machine de refroidissement d'air, qui comprend une ouverture (14) d'entrée obturable pour fournir de l'air de la chambre de refroidissement au corps (1) de vanne et une ouverture (12) de sortie pour décharger l'air du corps (1) de vanne dans la machine de refroidissement d'air.
INTERVENANTS
Déposant
Mirai Intex Sagl - Via Luigi Pasteur 1 6830 Chiasso - CH
Titulaire
Mirai Intex Sagl - Via Luigi Pasteur 1 6830 Chiasso - CH
Inventeur
Tsyplakov, Vladyslav 1290 Versoix - CH
Mandataire
CABINET HERRBURGER - 67 Avenue Niel - 75017 PARIS 17 - FR
STATUT EN FRANCE
Délivrance
17/05/2023
Registre national des brevets (RNB)
05/09/2023 - N°0259029 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-41)
11/12/2023 - N°0261609 - OI : Retrait de la dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-03)
Dernière annuité payée
25/03/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
5
Date de paiement de la prochaine annuité
31/03/2025
