Brevet : EP3685962 - USINAGE PAR ABRASION

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Titre

USINAGE PAR ABRASION

N° et date de publication de la demande

EP3685962 - 29/07/2020

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP19214805.4 - 10/12/2019

N° et date de priorité

GB201900161 - 07/01/2019

Abrégé

Procédé de fabrication d'un outil d'usinage abrasif rotatif, l'outil d'usinage abrasif rotatif comprenant un moyeu et une pluralité de segments abrasifs montés sur le moyeu, le procédé comprenant les étapes consistant à: monter chaque segment abrasif sur le moyeu; usiner un bord abrasif sur chaque segment abrasif tandis que ledit segment abrasif est monté sur le moyeu.

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INTERVENANTS

Déposant

Rolls-Royce plc - Kings Place 90 York Way London N1 9FX - GB

Titulaire

Rolls-Royce plc - Kings Place 90 York Way London N1 9FX - GB

Inventeur

Novovic, Donka Derby, Derbyshire DE24 8BJ - GB

Axinte, Dragos Derby, Derbyshire DE24 8BJ - GB

Spampinato, Alessio Derby, Derbyshire DE24 8BJ - GB

Mandataire

Rolls-Royce plc - Intellectual Property Dept SinA-48 PO Box 31 Derby DE24 8BJ - GB

STATUT EN FRANCE

Délivrance

22/11/2023

Registre national des brevets (RNB)

12/12/2023 - N°0261722 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2024-03)

Dernière annuité payée

26/12/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

5

Date de paiement de la prochaine annuité

31/12/2024

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