Brevet : EP3675977 - PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONDENSATION D'UNE VAPEUR

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Titre

PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONDENSATION D'UNE VAPEUR

N° et date de publication de la demande

EP3675977 - 08/07/2020

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP17768530.2 - 07/09/2017

N° et date de priorité

NL2019459 - 28/08/2017

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INTERVENANTS

Déposant

SunGlacier Technologies B.V. - Ringdijk 398c 2983 GS Ridderkerk - NL

Titulaire

SunGlacier Technologies B.V. - Ringdijk 398c 2983 GS Ridderkerk - NL

Inventeur

VERHEGGEN ALBERT HUBERTUS CAROLUS MARIA (VERHEGGEN, Albert Hubertus Carolus Maria) - NL

VAN GELOVEN PETRUS ALBERTUS ADRIANUS (VAN GELOVEN, Petrus Albertus Adrianus) - NL

Mandataire

IPSILON - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 BOURG-LA-REINE - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

10/11/2021

Dernière annuité payée

26/09/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

7

Date de paiement de la prochaine annuité

30/09/2024

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