Brevet : EP3650300 - INSTALLATION TELEPHERIQUE COMPRENANT UNE STRUCTURE DE VIRAGE

image notice

Titre

INSTALLATION TELEPHERIQUE COMPRENANT UNE STRUCTURE DE VIRAGE

N° et date de publication de la demande

EP3650300 - 13/05/2020

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP18205797.6 - 12/11/2018

N° et date de priorité

EP18205797 - 12/11/2018

Classification CIB

B61B 7/02 ; B61B 12/02

Abrégé

Une structure aérienne pour une installation téléphérique du type comprenant au moins un câble tracteur. La structure comprend une entrée et une sortie qui se raccordent respectivement à un tronçon amont (3A-1;5A-1;9A-1) et un tronçon aval (3A-2;5A-2;9A-2) généralement rectilignes d'une voie de transport de l'installation téléphérique. La structure supporte un tronçon intermédiaire courbe, au moins en projection dans un plan horizontal de la voie de transport, entre l'entrée et la sortie. La structure comprend en outre un guidage véhicule actif, au moins latéralement, sur une première portion (A;B) du tronçon intermédiaire courbe (3A-3;5A-3;9A-3), cette première portion (A;B) s'étendant généralement selon une portion de radioïde, ou de pseudo-radioïde, au moins en projection dans le plan horizontal, ou un plan moyen qui contient ladite entrée et ladite sortie, et un guidage du câble tracteur, actif entre l'entrée (A) et la sortie (D), capable de dévier ce câble, au moins latéralement.

empty image

INTERVENANTS

Déposant

Eiffage Metal - 3-7 Place de l'Europe - 78140 Velizy-Villacoublay - FR

POMA - 109 Rue Aristide Bergès - 38340 Voreppe - FR

Titulaire

Eiffage Metal - 3-7 Place de l'Europe - 78140 Velizy-Villacoublay - FR

POMA - 109 Rue Aristide Bergès - 38340 Voreppe - FR

Inventeur

GAVOTY, Simon - 75009 Paris - FR

COUDURIER, Stéphane - 38960 Saint-Étienne-de-Crossey - FR

Mandataire

Cabinet Netter - 36, avenue Hoche - 75008 Paris - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

05/01/2022

Dernière annuité payée

02/11/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

02/12/2024

download INPI
Dernière mise à jour de la base Brevets français : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base CCP : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Brevets européens : 25/10/2024
Dernière mise à jour de la base Demandes internationales : 25/10/2024
Je donne mon avis