Brevet : EP3645852 - APPAREIL DE SURVEILLANCE DE MOTEUR

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Titre

APPAREIL DE SURVEILLANCE DE MOTEUR

N° et date de publication de la demande

EP3645852 - 06/05/2020

Type de la demande

A1

N° et date de dépôt

EP18735266.1 - 27/06/2018

N° et date de priorité

GB201710454 - 29/06/2017

Classification CIB

F02D 41/14 ; F01M 13/00

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INTERVENANTS

Déposant

Perkins Engines Company Limited Eastfield, Peterborough PE1 5FQ - GB

Titulaire

Perkins Engines Company Limited Eastfield, Peterborough PE1 5FQ - GB

Inventeur

GREEN, Christopher J. Peterborough PE2 8NE - GB

Mandataire

Novagraaf Brevets - Bâtiment O2 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - FR

STATUT EN FRANCE

Délivrance

26/05/2021

Registre national des brevets (RNB)

23/10/2023 - N°0260220 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-48)

Dernière annuité payée

24/05/2023

Quantième- N° de l'annuité payée

6

Date de paiement de la prochaine annuité

01/07/2024

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