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Brevet : EP3645335 - DISPOSITIF À BOBINE POUR UN VÉHICULE À MOTEUR, EN PARTICULIER POUR UN VÉHICULE ...
Titre
DISPOSITIF À BOBINE POUR UN VÉHICULE À MOTEUR, EN PARTICULIER POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
N° et date de publication de la demande
EP3645335 - 06/05/2020
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
EP18734809.9 - 28/06/2018
N° et date de priorité
DE102017211211 - 30/06/2017
Classification CIB
B60L 53/12 ; B60L 50/50 ; H01F 3/00 ; H01F 3/08 ; H01F 38/14
Classification CPC
H01F 3/08 ; H01F 38/14 ; B60L 53/12 ; Y02T 10/70 ; Y02T 90/14 ; Y02T 10/7072 ; H02J 50/10 ; B60L 53/12 ; H01F 3/08 ; H01F 27/263 ; H01F 38/14
Famille de brevets
WO2019002433A1 ; EP3645335A1 ; DE102017211211A1 ; CN110573373A ; US2020062137A1
INTERVENANTS
Déposant
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft - Petuelring 130 80809 München - DE
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft - Petuelring 130 80809 München - DE
Inventeur
HELM, Detlef 94151 Mauth - DE
KRAMMER, Josef 83607 Holzkirchen - DE
MÜLLER, Tobias 94405 Landau - DE
STATUT EN FRANCE
Délivrance
27/04/2022
Registre national des brevets (RNB)
15/09/2023 - N°0259380 - OO : Dérogation à la compétence de la Juridiction Unifiée du Brevet (BOPI 2023-43)
Dernière annuité payée
21/06/2024
Quantième- N° de l'annuité payée
7
Date de paiement de la prochaine annuité
30/06/2025
